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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ DU SITE

1. OBJET DU SITE

LE SITE WWW.VANRYCKE.COM EST UN SITE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ACCESSIBLE PAR LE RÉSEAU INTERNET À L’ADRESSE HTTP://WWW.VANRYCKE.COM. LE SITE VANRYCKE PERMET À LA SOCIÉTÉ LYIE SAS, IMMATRICULÉE AU RCS DE PARIS SOUS LE NUMÉRO B 430 269 829, ET DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ 26-28 RUE DANIELLE CASANOVA – 75002 PARIS (CI-APRÈS « VANRYCKE ») DE PROPOSER À LA VENTE LES PRODUITS DISTRIBUÉS PAR VANRYCKE (CI-APRÈS LES « PRODUITS VANRYCKE ») À DES INTERNAUTES NAVIGUANT SUR LE SITE VANRYCKE (CI-APRÈS LES « UTILISATEURS »).

L'UTILISATION DU SITE VANRYCKE ET LES ACHATS DE PRODUITS VANRYCKE (CI-APRÈS DÉSIGNÉS LES « PRODUITS ») SONT SOUMIS AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE (CI-APRÈS LES "CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION").

LORSQUE VOUS UTILISEZ LE SITE, VOUS ÊTES ENGAGÉ PAR CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION QUE VOUS ÊTES TENU DE RESPECTER. L'UTILISATION DU SITE VAUT ÉGALEMENT ACCORD DE LA POLITIQUE DU SITE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ (CI-APRÈS LA "POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ").

VANRYCKE PEUT, À TOUT MOMENT, METTRE À JOUR CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. EN CONTINUANT À UTILISER LE SITE APRÈS D'ÉVENTUELLES MODIFICATIONS, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET À RECONNAÎTRE LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ. VOUS POUVEZ PRENDRE CONNAISSANCE À TOUT MOMENT DE LA VERSION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION EN VIGUEUR EN CLIQUANT SUR LE LIEN "CGU".

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 DROIT D’AUTEUR

LE SITE VANRYCKE EST LA PROPRIÉTÉ PLEINE ET ENTIÈRE DE VANRYCKE. CETTE DERNIÈRE EST TITULAIRE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE NÉCESSAIRES POUR LES METTRE EN LIGNE.

TANT LA STRUCTURE GÉNÉRALE DU SITE (CHARTE GRAPHIQUE) QUE SON CONTENU (TEXTES, GRAPHIQUES, IMAGES), Y COMPRIS LES LOGICIELS, BASES DE DONNÉES ET NEWSLETTERS (CI-APRÈS LE « CONTENU ») SONT LA PROPRIÉTÉ DE VANRYCKE OU DE TIERS AUTORISÉS À LES UTILISER, ET SONT PROTÉGÉS AU TITRE DU DROIT D’AUTEUR. VANRYCKE NE CONCÈDE AUCUNE LICENCE, NI AUCUN DROIT AUTRE QUE CELUI DE CONSULTER LE SITE. LA REPRODUCTION DE TOUT OU PARTIE DU SITE ET DE SON CONTENU EST SEULEMENT AUTORISÉE AUX FINS EXCLUSIVES D’INFORMATION POUR UN USAGE PERSONNEL ET PRIVÉ.

DÈS LORS, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, TOUTE REPRÉSENTATION, REPRODUCTION, MODIFICATION, DÉNATURATION ET/OU DU CONTENU, PAR QUELQUE PROCÉDÉ QUE CE SOIT ET SUR QUELQUE SUPPORT QUE CE SOIT, SANS L’AUTORISATION EXPRESSE ET PRÉALABLE DE VANRYCKE, EST PROHIBÉE ET CONSTITUE À CET EFFET DES ACTES DE CONTREFAÇON DE DROIT D’AUTEUR.

DE MÊME, TOUTE EXPLOITATION NON AUTORISÉE DU SITE ET/OU DE SON CONTENU ENGAGE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE ET CIVILE DE L’UTILISATEUR SUR LE FONDEMENT DE LA CONTREFAÇON DE DROIT D’AUTEUR.

2.2 SIGNES DISTINCTIFS

LA MARQUE, LOGO, DÉNOMINATION SOCIALE, SIGLE, ET LE NOM DE DOMAINE DE VANRYCKE MENTIONNÉS DANS LE SITE CONSTITUENT DES SIGNES DISTINCTIFS INSUSCEPTIBLES D’UTILISATION SANS L’AUTORISATION EXPRESSE ET PRÉALABLE DE LEUR TITULAIRE.
TOUTE REPRÉSENTATION ET/OU REPRODUCTION ET/OU EXPLOITATION PARTIELLE OU TOTALE DE CES SIGNES DISTINCTIFS EST DONC PROHIBÉE ET CONSTITUTIF DE CONTREFAÇON DE MARQUE, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

2.3 LIENS HYPERTEXTES

LES LIENS HYPERTEXTES MIS EN ŒUVRE AU SEIN DU SITE EN DIRECTION D’AUTRES SITES, ET D’UNE MANIÈRE GÉNÉRALE VERS TOUTES RESSOURCES EXISTANTES SUR INTERNET, NE SAURAIENT ENGAGER LA RESPONSABILITÉ DE VANRYCKE.

TOUTE CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE, TOUT FRAMING DU SITE, ET PLUS GÉNÉRALEMENT TOUTE UTILISATION DU CONTENU, EST SOUMISE À L'AUTORISATION PRÉALABLE ET EXPRESSE DE VANRYCKE QUI POURRA ÊTRE RÉVOQUÉE À TOUT MOMENT À LA SEULE DISCRÉTION DE CELLE-CI. VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE DEMANDER LA SUPPRESSION DE TOUT LIEN VERS LES SITES QUI N'AURAIENT PAS ÉTÉ, OU NE SERAIENT PLUS, AUTORISÉS ET DE DEMANDER DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS EN RÉPARATION DU PRÉJUDICE SUBI DE CE FAIT.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE SECURITE DES SITES

LE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE EST UNE QUESTION ESSENTIELLE POUR VANRYCKE. CETTE POLITIQUE RELATIVE AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE VOUS INFORME DES CONDITIONS DANS LESQUELLES VOS INFORMATIONS PERSONNELLES SONT TRAITÉES ET UTILISÉES.

LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ DU SITE RÉGIT L'UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE VOUS ACCEPTEZ DE COMMUNIQUER À VANRYCKE SUR LE SITE. VANRYCKE PEUT MODIFIER SA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ À TOUT MOMENT.

SI VOUS DÉCIDEZ D'UTILISER LE SITE, VOUS ACCEPTEZ QUE VANRYCKE COLLECTE, UTILISE ET DIVULGUE DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, Y COMPRIS DES INFORMATIONS PERSONNELLES ET FINANCIÈRES, DANS LES CONDITIONS DÉFINIES CI-APRÈS.

3.1 INFORMATIONS COLLECTÉES

VOUS POUVEZ UTILISER LE SITE SANS FOURNIR D'INFORMATIONS D'ORDRE PERSONNEL À VANRYCKE. IL VOUS SERA TOUTEFOIS NÉCESSAIRE DE FOURNIR CERTAINES INFORMATIONS, DONT NOTAMMENT :

- VOS NOM, ADRESSE, NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ET ADRESSE ÉLECTRONIQUE SI VOUS SOUHAITEZ RECEVOIR DES INFORMATIONS DE VANRYCKE.
- CERTAINES INFORMATIONS FINANCIÈRES (COMME LE NUMÉRO DE VOTRE CARTE BANCAIRE OU DE VOTRE CARTE DE CRÉDIT) SI VOUS DÉCIDEZ D'ACHETER DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE, POUR LE PAIEMENT DES PRODUITS COMMANDÉS ET LE TRAITEMENT DE VOTRE COMMANDE.

LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL, QUE VANRYCKE COLLECTE, SONT COLLECTÉES, TRAITÉES, ENREGISTRÉES ET STOCKÉES EN CONFORMITÉ AVEC LES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR EN FRANCE. LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES EST DE 10 ANS. CONCERNANT LES DONNÉES BANCAIRES, VANRYCKE N’A JAMAIS ACCÈS AUX INFORMATIONS CONFIDENTIELLES RELATIVES AU MOYEN DE PAIEMENT DU CLIENT.
SEULE LES DEUX SOLUTIONS DE PAIEMENT STRIPE ET PAYPAL CHOISIES PAR VANRYCKE POUR LA RÉALISATION DE CETTE TRANSACTION FINANCIÈRE DEMEURE EN POSSESSION DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT ENVOYER À TOUT MOMENT UN COURRIER ÉLECTRONIQUE DEMANDANT À VANRYCKE DE SUPPRIMER LES INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT DÈS QUE VOTRE COMMANDE AURA ÉTÉ TRAITÉE ET LIVRÉE. VANRYCKE PEUT COLLECTER DES INFORMATIONS NON PERSONNELLES SUR VOUS, MÊME SI VOUS N'ACHETEZ AUCUN PRODUIT SUR LE SITE (VOIR "COOKIES").

3.2 NEWSLETTER

VANRYCKE VOUS DONNE AUSSI LA POSSIBILITÉ DE RECEVOIR DES INFORMATIONS SUSCEPTIBLES DE VOUS INTÉRESSER, DONT NOTAMMENT DES INFORMATIONS CONCERNANT LA MARQUE ET LES PRODUITS EN VOUS INSCRIVANT À LA NEWSLETTER. SI VOUS NE DÉSIREZ PLUS RECEVOIR CES INFORMATIONS, VOUS POUVEZ CHOISIR À TOUT MOMENT DE CLIQUER SUR «ME DÉSINSCRIRE» SUR LA NEWSLETTER.

3.3 UTILISATION DES INFORMATIONS COLLECTÉES

VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER LES INFORMATIONS QUE VOUS FOURNISSEZ SUR LE SITE NOTAMMENT AU TRANSPORTEUR EN CHARGE DE LIVRER VOTRE COMMANDE. AINSI, POUR VÉRIFIER LES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, AUTHENTIFIER LES PAIEMENTS ET TRAITER LES COMMANDES, VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER À DES TIERS CHARGÉS DE PRESTATIONS DE QUALITÉ DE SIGNATURE, DE PAIEMENT OU AUTRES, CERTAINES INFORMATIONS FINANCIÈRES ET AUTRES QUE VOUS AVEZ FOURNIES.

VANRYCKE NE CONTRÔLANT PAS LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ OU LES PRATIQUES DES TIERS AUXQUELS ILS TRANSMETTENT DES INFORMATIONS SUR LES UTILISATEURS DU SITE, LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ NE COUVRE PAS L'UTILISATION OU LA DIVULGATION DE CES INFORMATIONS PAR CES TIERS.

3.4 COOKIES

VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT D'UTILISER DES COOKIES, OU SYSTÈMES SIMILAIRES, POUR FACILITER LA NAVIGATION SUR LE SITE ET PERSONNALISER LES INFORMATIONS QUI Y APPARAISSENT. VANRYCKE SE RÉSERVE ÉGALEMENT LE DROIT D'UTILISER DES COOKIES ET DES SYSTÈMES SIMILAIRES POUR COLLECTER DES INFORMATIONS SUR LES UTILISATEURS DU SITE, COMME L'ADRESSE IP, LE TYPE DE NAVIGATEUR INTERNET ET LE SYSTÈME D'EXPLOITATION UTILISÉS ET/OU LES PAGES DU SITE INTERNET VISITÉES PAR LES UTILISATEURS, À DES FINS STATISTIQUES OU DE SÉCURITÉ. VANRYCKE PEUT COLLECTER CES INFORMATIONS AFIN DE CONTRÔLER L'UTILISATION DU SITE ET EN AMÉLIORER CERTAINS ASPECTS.

LA PLUPART DES NAVIGATEURS ACCEPTENT AUTOMATIQUEMENT LES COOKIES, MAIS ILS PEUVENT AUSSI ÊTRE CONFIGURÉS POUR NE PAS LES ACCEPTER OU POUR INDIQUER LES ENVOIS DE COOKIES. NOUS VOUS RECOMMANDONS DE NE PAS DÉSACTIVER CETTE FONCTION, CAR CELA VOUS EMPÊCHERAIT DE PASSER LIBREMENT DE PAGE EN PAGE ET DE BÉNÉFICIER DE TOUTES LES SPÉCIFICITÉS DU SITES.

POUR PLUS D'INFORMATION SUR LES COOKIES ET LEUR UTILISATION, VOUS POUVEZ CONSULTER LE DOSSIER DE LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS À L'ADRESSE SUIVANTE : HTTP://WWW.CNIL.FR.

3.5 SÉCURITÉ

TOUTES LES INFORMATIONS FINANCIÈRES QUE VOUS FOURNISSEZ SUR LE SITE SONT STOCKÉES SUR LES SITES SECURISES DE STRIPE ET PAYPAL. LES TRANSACTIONS CONCLUES SUR LE SITE SONT PROTÉGÉES PAR UN PROCÉDÉ DE CRYPTAGE. VEUILLEZ ÊTRE CONSCIENT, TOUTEFOIS, QU'AUCUNE TRANSMISSION DE DONNÉES SUR INTERNET N'EST SÉCURISÉE À 100 % ET QUE TOUTES LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES EN LIGNE PEUVENT ÊTRE POTENTIELLEMENT INTERCEPTÉES ET UTILISÉES PAR D'AUTRES PERSONNES QUE LE DESTINATAIRE SOUHAITÉ.

3.6 MODIFICATIONS ET MISES À JOUR DE LE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ

EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LA COLLECTE, L'UTILISATION ET LA DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS DE LA MANIÈRE DÉCRITE DANS CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ. EN CAS DE MODIFICATION OU DE MISE À JOUR, LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ RÉVISÉE SERA MISE EN LIGNE SUR LE SITE, AVEC MENTION DE LA DERNIÈRE DATE DE MISE À JOUR.

3.7 MODIFICATIONS ET ACCÈS À VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

TOUTE DONNÉE À CARACTÈRE PERSONNEL EST SOUMISE AUX DISPOSITIONS DE LA LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978, MODIFIÉE. A CE TITRE, VOUS DISPOSEZ D'UN DROIT D'ACCÉDER ET DE FAIRE RECTIFIER OU SUPPRIMER DES DONNÉES VOUS CONCERNANT TRAITÉES PAR VANRYCKE. S'IL Y A LIEU, VOUS DEVEZ FOURNIR À VANRYCKE LES MISES À JOUR OU CHANGEMENTS DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, Y COMPRIS NOTAMMENT CELLES RELATIVES À VOTRE ADRESSE POSTALE ET/OU ÉLECTRONIQUE AFIN DE NOUS PERMETTRE D'EXPÉDIER VOS COMMANDES À LA BONNE ADRESSE ET DE VOUS CONTACTER AU SUJET DE CELLE-CI EN CAS DE NÉCESSITÉ.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITE

VANRYCKE NE POURRA, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS DE VOUS OU D'UN TIERS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, INCIDENT, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE - CE QUI INCLUT, SANS QUE CELA SOIT EXHAUSTIF, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICE OU AUTRE PERTE INDIRECTE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE OU DE VOTRE INCAPACITÉ À L’ UTILISER, MÊME SI VANRYCKE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES.

5. ABSENCE DE GARANTIE

VANRYCKE NE PEUT GARANTIR QUE LE SITE EST EXEMPT DE VIRUS, PROGRAMMES D'ÉCRASEMENT DES DONNÉES OU AUTRE MATÉRIEL DE DESTRUCTION ET QUE LES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE SONT EXACTES, COMPLÈTES OU À JOUR.

LE SITE PEUT CONTENIR DES IMPRÉCISIONS TECHNIQUES OU D'AUTRES DÉFAUTS, VANRYCKE NE GARANTIT PAS LA CORRECTION DE CES DÉFAUTS. LE SITE ET SON CONTENU EST PRÉSENTÉ "EN L'ÉTAT" ET "EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS". VANRYCKE EXCLUE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE TOUTE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE CONFORMITÉ OU D'APPROPRIATION DU SITE OU DE SON CONTENU À UN USAGE HABITUEL OU À UN USAGE SPÉCIFIQUE, DE LEUR QUALITÉ OU DE L'ABSENCE DE CONTRAVENTION DE CELUI-CI À UNE DISPOSITION QUELCONQUE.

6. DROIT APPLICABLE – LITIGES

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION SONT RÉGIES ET INTERPRÉTÉES CONFORMÉMENT AU DROIT FRANÇAIS SANS TENIR COMPTE DES PRINCIPES DE CONFLITS DE LOIS. CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION SONT ÉCRITES EN FRANÇAIS.

EN CAS DE LITIGE, LES TRIBUNAUX FRANÇAIS ONT COMPÉTENCE EXCLUSIVE ET VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER LEUR COMPÉTENCE EXCLUSIVE.