CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

VOUS SOUHAITEZ PASSER COMMANDE SUR LE SITE INTERNET WWW.VANRYCKE.COM.
NOUS VOUS INVITONS À CONSULTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE QUE VOUS VOUS ENGAGEZ À ACCEPTER LORS DE LA VALIDATION DE VOTRE COMMANDE.

ARTICLE 1. OBJET - ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

1.1 LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DÉFINISSENT :
- D'UNE PART, LES MODALITÉS DE VENTE SUR LE SITE INTERNET WWW.VANRYCKE.COM DEPUIS LEQUEL SONT COMMERCIALISÉS LES PRODUITS DISTRIBUÉS PAR VANRYCKE (CI-APRÈS DÉNOMMÉS LES «PRODUITS VANRYCKE») À DES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES POUR LEUR USAGE PERSONNEL, AINSI QUE LES DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES NÉES DE LA VENTE EN LIGNE.
LE SITE VANRYCKE EST DÉSIGNÉ LE « SITE ». LES PRODUITS VANRYCKE SONT DÉSIGNÉS LES « PRODUITS ».
LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SONT CONCLUES ENTRE UNE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE SOUHAITANT EFFECTUER UN ACHAT VIA LE SITE (CI-APRÈS DÉNOMMÉE LE «CLIENT») ET LA SOCIÉTÉ LYIE SAS DONT LES COORDONNÉES COMPLÈTES SONT LES SUIVANTES:
- LYIE SAS,
SOCIÉTÉ PAR ACTIONS S IMPLIFIÉES, IMMATRICULÉE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIÉTÉS DE PARIS SOUS LE NUMÉRO B 430 269 829, TVA INTRA-COMMUNAUTAIRE FR41430269829, ET DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ 26-28 RUE DANIELLE CASANOVA – 75002 PARIS (CI-APRÈS «VANRYCKE»).

AINSI, EN PASSANT COMMANDE D'UN PRODUIT SUR LE SITE LE CLIENT RECONNAÎT:
- QU'IL A LA PLEINE CAPACITÉ JURIDIQUE
- QU’EN COMMANDANT UN PRODUIT VIA LE SITE, IL CONTRACTERA DIRECTEMENT AVEC VANRYCKE
- QUE SA COMMANDE EST RÉGIE PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DONT LE CLIENT DÉCLARE EN ACCEPTER LES TERMES SANS RESTRICTION, NI RÉSERVES. TOUTE COMMANDE VAUT ACCEPTATION, SANS RÉSERVE, DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. CETTE ACCEPTATION N'EST EN AUCUNE FAÇON CONDITIONNÉE PAR UNE SIGNATURE MANUSCRITE DE LA PART DU CLIENT. CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DES ARTICLES 1316 À 1316-4 DU CODE CIVIL, IL EST RAPPELÉ QUE LA VALIDATION DU BON DE COMMANDE TELLE QUE PRÉCISÉE À L'ARTICLE 3, CONSTITUE UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE QUI A, ENTRE LES PARTIES, LA MÊME VALEUR QU'UNE SIGNATURE MANUSCRITE.

1.2 TOUTE CONDITION PARTICULIÈRE OU TOUT AUTRE DOCUMENT ÉCRIT CONTENU NOTAMMENT DANS DES DOCUMENTS ISSUS DU CLIENT (Y COMPRIS LA COMMANDE) NE PEUT PRÉVALOIR SUR LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SANS L'ACCORD PRÉALABLE EXPRÈS ÉCRIT DE VANRYCKE.

IL EST PRÉCISÉ QUE LE CLIENT PEUT SAUVEGARDER OU IMPRIMER LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, À CONDITION TOUTEFOIS DE NE PAS LES MODIFIER.

1.3 VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE. TOUTE NOUVELLE VERSION DE CELLES-CI SERA SIGNALÉE AU CLIENT SUR LE SITE, À CHARGE POUR LE CLIENT D’EN PRENDRE CONNAISSANCE.

LA VERSION EN LIGNE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SUR LE SITE PRÉVAUDRA, LE CAS ÉCHÉANT, SUR TOUTE AUTRE VERSION DESDITES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, À L’EXCEPTION, CONFORMÉMENT AU DROIT COMMUN, DES MODIFICATIONS QUI SERAIENT INTERVENUES POSTÉRIEUREMENT À UNE COMMANDE DU CLIENT.

1.4 LA CONSULTATION DU SITE PAR LE CLIENT EST ÉGALEMENT RÉGIE PAR DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION LESQUELLES SONT ACCESSIBLES EN BAS DE PAGE DU SITE VANRYCKE.COM ET QUE LE CLIENT DÉCLARE ACCEPTER SANS RESTRICTION, NI RÉSERVES.

ARTICLE 2. PRODUITS

2.1 PRÉSENTATION ET DESCRIPTION DES PRODUITS

VANRYCKE PRÉSENTE SUR SON SITE INTERNET LES DIFFÉRENTS PRODUITS OFFERTS À LA COMMERCIALISATION, AINSI QUE LEURS DESCRIPTIFS DÉTAILLÉS CONTENUS DANS LES « DÉTAILS » FIGURANT SUR LE SITE, OFFRANT AU CLIENT LA POSSIBILITÉ DE CONNAÎTRE AVANT LA PRISE DE COMMANDE DÉFINITIVE, LES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DE CHAQUE PRODUIT QU'IL PEUT ACHETER VIA LE SITE ET CE, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.111-1 DU CODE DE LA CONSOMMATION.

LES RENSEIGNEMENTS MENTIONNÉS SUR CHAQUE « DÉTAILS » PRODUIT SONT CEUX COMMUNIQUÉS PAR LE POLE PRODUCTION ET COMMUNICATION VANRYCKE.

A CET ÉGARD, VANRYCKE PREND LE PLUS GRAND SOIN À CE QUE LA COULEUR, LE MOTIF ET LA PRÉSENTATION DES PRODUITS DONT LES PHOTOGRAPHIES SONT AFFICHÉES SUR LE SITE INTERNET SOIENT FIDÈLES AUX PRODUITS ORIGINAUX.

TOUTEFOIS, EU ÉGARD AU MODE DE PRÉSENTATION DES PRODUITS SUR LE RÉSEAU INTERNET, IL EST POSSIBLE QUE L’IMPRESSION PERÇUE PAR LE CLIENT DE LA REPRÉSENTATION PHOTOGRAPHIQUE DES PRODUITS NE CORRESPONDE PAS AVEC EXACTITUDE AU PRODUIT EN LUI-MÊME. IL EST À NOTER ÉGALEMENT QUE LES POIDS INDIQUÉS SUR LES PRODUITS PEUVENT VARIER EN RAISON DU CARACTÈRE ARTISANAL DE LA FABRICATION. LES PHOTOGRAPHIES, TEXTES, GRAPHISMES, INFORMATIONS REPRODUITS ET ILLUSTRANT LES PRODUITS N'ENTRENT PAS DANS LE CHAMP CONTRACTUEL. EN CAS D’ERREUR MANIFESTE ENTRE LES CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS ET LEUR REPRÉSENTATION, VANRYCKE NE SAURAIT VOIR SA RESPONSABILITÉ ENGAGÉE.

2.2 DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

LES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE PAR VANRYCKE SONT CEUX QUI FIGURENT SUR LE SITE, AU MOMENT DE LEUR CONSULTATION PAR LE CLIENT ET DANS LA LIMITE DES STOCKS DISPONIBLES.
A TOUT MOMENT, VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER OU DE NE PLUS COMMERCIALISER LES PRODUITS OFFERTS SUR LE SITE, CES MODIFICATIONS N'AYANT CEPENDANT PAS D'INCIDENCE SUR LES COMMANDES QUE VANRYCKE AURAIT ACCEPTÉ AVANT L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE CES MODIFICATIONS.

2.3 PRIX DES PRODUITS

LES PRIX APPLICABLES SONT CEUX QUI SONT INDIQUÉS SUR LE SITE AU MOMENT OÙ LE CLIENT VALIDE SA COMMANDE.

LES PRIX SONT INDIQUÉS EN EUROS ET S'ENTENDENT TOUTES TAXES COMPRISES. LES PRIX SONT SOUMIS À LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (T.V.A). FRANÇAISE APPLICABLE AU JOUR DE LA COMMANDE.

LE CLIENT EST INFORMÉ QUE LES FRAIS DE LIVRAISON SERONT FACTURÉS EN PLUS DU PRIX DES PRODUITS, ET QU’ILS SERONT À CET EFFET INDIQUÉS SPÉCIFIQUEMENT SUR LE RÉCAPITULATIF DE LA COMMANDE ET DANS LE COURRIER ÉLECTRONIQUE DE CONFIRMATION DE COMMANDE.

À TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS, VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LE PRIX DES PRODUITS SANS POUR AUTANT QUE CES MODIFICATIONS N'AIENT D'INCIDENCE SUR LES COMMANDES QUE VANRYCKE AURAIT ACCEPTÉ AVANT L'ENTRÉE EN VIGUEUR DE CES MODIFICATIONS.

ARTICLE 3 - PROCESSUS DE COMMANDE ET DE PAIEMENT DE PRODUITS

3.1 COMMANDER UN PRODUIT

3.1.1 EN NAVIGUANT SUR LE SITE, LE CLIENT A LA POSSIBILITÉ DE PRENDRE LIBREMENT CONNAISSANCE DES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE SUR LE SITE, AU MOMENT DE LEUR CONSULTATION.

AFIN DE PASSER COMMANDE, LE CLIENT CLIQUERA SUR L’ICÔNE « AJOUTER À VOTRE PANIER » À CET EFFET À DROITE DES PRODUITS.

CHAQUE NOUVEL AJOUT DANS SON PANIER LUI SERA INDIQUÉ PAR L'APPARITION D'UN POP-UP SPÉCIFIQUE INDIQUANT LE NOM DE LA PIÈCE CHOISIE.

A TOUT MOMENT, LE CLIENT POURRA :
- OBTENIR UN RÉCAPITULATIF DES PRODUITS QU'IL A SÉLECTIONNÉS OU MODIFIER SA COMMANDE, EN CLIQUANT SUR "VOIR PANIER" ACCESSIBLE SUR CHAQUE PAGE.
- TERMINER SA SÉLECTION DE PRODUITS ET RÉGLER SA COMMANDE EN CLIQUANT SUR "EFFECTUER VOTRE PAIEMENT".

POUR EFFECTUER LE PAIEMENT DES PRODUITS QU'IL A AINSI CHOISIS, LE CLIENT CLIQUERA SUR L'ICÔNE "VOIR PANIER". UN RÉCAPITULATIF DE SA COMMANDE APPARAÎTRA ALORS À L'ÉCRAN. SI LA LISTE QUI LUI EST PRÉSENTÉE CORRESPOND BIEN AUX PRODUITS QU'IL A CHOISIS, LE CLIENT VALIDERA LE RÉCAPITULATIF EN CLIQUANT SUR "EFFECTUER VOTRE PAIEMENT".

3.1.2 UNE FOIS LA SÉLECTION DES PRODUITS TERMINÉE, LE CLIENT DEVRA S'IDENTIFIER EN RENSEIGNANT AVEC EXACTITUDE LE FORMULAIRE MIS À SA DISPOSITION.
LE CLIENT S'ENGAGE NOTAMMENT À INDIQUER:

-SES NOM(S), PRÉNOM(S) ET ADRESSE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE. LADITE ADRESSE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE DEVRA ÊTRE PARFAITEMENT VALIDE ET EN PARFAIT ÉTAT DE FONCTIONNEMENT.

-UNE ADRESSE POSTALE DE FACTURATION AINSI QU’UNE ADRESSE À LAQUELLE LA LIVRAISON PEUT ÊTRE EFFECTUÉE DURANT LES HEURES OUVRÉES DU LUNDI AU VENDREDI POUR LA FRANCE MÉTROPOLITAINE, CORSE INCLUSE, MONACO, ALLEMAGNE, AUTRICHE, BELGIQUE, BULGARIE, CHYPRE, DANEMARK, ESPAGNE, ESTONIE, FINLANDE, GRÈCE, HONGRIE, IRLANDE, ITALIE, LETTONIE, LITUANIE, LUXEMBOURG, MALTE, PAYS-BAS, POLOGNE, PORTUGAL, RÉPUBLIQUE TCHÈQUE, ROUMANIE, ROYAUME-UNI, SLOVAQUIE, SLOVÉNIE, SUÈDE.

3.1.3 UNE FOIS LE FORMULAIRE ENTIÈREMENT COMPLÉTÉ, UN RÉCAPITULATIF DE COMMANDE REPRENDRA L'ENSEMBLE DES INFORMATIONS RELATIVES À CETTE COMMANDE, À SAVOIR NOTAMMENT: LA NATURE, LA QUANTITÉ ET LE PRIX DES PRODUITS, LE MONTANT GLOBAL (INCLUANT LES FRAIS DE TRANSPORT) DE LA COMMANDE, LES COORDONNÉES DU CLIENT, L'ADRESSE DE LIVRAISON ET L'ADRESSE DE FACTURATION.

3.1.4 APRÈS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE L'ÉTAT DE SA COMMANDE, LE CLIENT SERA INVITÉ :

-SOIT À CLIQUER SUR LE BOUTON « EFFECTUER VOTRE PAIEMENT » AFIN DE PROCÉDER AU PAIEMENT DE SA COMMANDE
-SOIT À CLIQUER DANS LE MENU À GAUCHE AFIN D’AJOUTER D’AUTRES PRODUITS À SA COMMANDE

LES ÉLÉMENTS DE LA COMMANDE POURRONT ÊTRE MODIFIÉS SUR LA PAGE RÉCAPITULATIVE EN CLIQUANT « VOIR PANIER ». IL POURRA ÉGALEMENT CHANGER SON ADRESSE DE LIVRAISON À TOUT MOMENT EN ACCÉDANT À « MON COMPTE » OU ALORS CHANGER DIRECTEMENT CELLE-CI DANS LE PROCESSUS DE PAIEMENT APRÈS AVOIR CLIQUÉ SUR « EFFECTUER VOTRE PAIEMENT ».
LE CLIENT DEVRA, OBLIGATOIREMENT, APRÈS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, COCHER LA CASE «J’AI LU LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET J’Y ADHÈRE SANS RÉSERVE» AVANT D’EFFECTUER SON PAIEMENT.

3.1.5 LE CLIENT SERA ALORS REDIRIGÉ VERS UNE PAGE INTERNET SÉCURISÉE DEPUIS LAQUELLE IL LUI SERA DEMANDÉ DE PROCÉDER AU PAIEMENT DE SA COMMANDE DANS LES CONDITIONS ET MODALITÉS DE L’ARTICLE 3.2 CI-APRÈS DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE.

3.1.6 LES DONNÉES ENREGISTRÉES PAR VANRYCKE CONSTITUENT LA PREUVE DE L'ENSEMBLE DES TRANSACTIONS PASSÉES ENTRE VANRYCKE ET LE CLIENT. EN CAS DE CONFLIT ENTRE LES PARTIES SUR UNE TRANSACTION EFFECTUÉE SUR LE SITE, LES DONNÉES ENREGISTRÉES PAR VANRYCKE SONT CONSIDÉRÉES COMME PREUVE IRRÉFRAGABLE DU CONTENU DE LA TRANSACTION. L'ARCHIVAGE DES BONS DE COMMANDE ET DES FACTURES EST EFFECTUÉ SUR UN SUPPORT FIABLE ET DURABLE POUVANT ÊTRE PRODUIT À TITRE DE PREUVE.

3.2 RÈGLEMENT DE LA COMMANDE

3.2.1 RÈGLEMENT
LE RÈGLEMENT DE LA COMMANDE DE PRODUITS SE FAIT IMMÉDIATEMENT SUR INTERNET, SELON LES INSTRUCTIONS DONNÉES À CET EFFET LORS DU PROCESSUS DE VALIDATION DE LA COMMANDE.

LE PAIEMENT SE FERA EN EUROS PAR CARTE BANCAIRE (CB, VISA, MASTERCARD, AMEX) OU PAYPAL, À L'EXCLUSION DE TOUT AUTRE MOYEN DE PAIEMENT. VANRYCKE N’A JAMAIS ACCÈS AUX INFORMATIONS CONFIDENTIELLES RELATIVES AU MOYEN DE PAIEMENT DU CLIENT. AFIN DE PROCÉDER AU PAIEMENT DÛ, LE CLIENT DEVRA FOURNIR SON NUMÉRO DE CARTE BANCAIRE, LA DATE D'EXPIRATION DE CELLE-CI ACCOMPAGNÉE, LE CAS ÉCHÉANT, DU CRYPTOGRAMME VISUEL OU, POUR UN PAIEMENT PAYPAL, SES IDENTIFIANTS PAYPAL.

LES COORDONNÉES BANCAIRES DU CLIENT LUI SONT DEMANDÉES À CHAQUE COMMANDE DANS LA MESURE OÙ SEULE LA BANQUE CHOISIE PAR VANRYCKE POUR LA RÉALISATION DE CETTE TRANSACTION FINANCIÈRE DEMEURE EN POSSESSION DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES PRÉCITÉES.

A CET EFFET, LE CLIENT GARANTIT À VANRYCKE QU'IL DISPOSE DES AUTORISATIONS ÉVENTUELLEMENT NÉCESSAIRES POUR UTILISER L’INSTRUMENT DE PAIEMENT CHOISI AU MOMENT DE LA VALIDATION DE SA COMMANDE.

EN CAS DE REFUS DE LA BANQUE, LA COMMANDE SERA AUTOMATIQUEMENT ANNULÉE. UNE FOIS LE PAIEMENT DE LA COMMANDE EFFECTUÉ, UN TICKET RÉCAPITULATIF DE PAIEMENT SERA AUTOMATIQUEMENT ENVOYÉE AU CLIENT PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE VIA L’ÉTABLISSEMENT FINANCIER CHOISI PAR VANRYCKE. LE CLIENT EST INFORMÉ QUE SON COMPTE BANCAIRE SERA DÉBITÉ DU MONTANT DE SA COMMANDE AU MOMENT OÙ IL EFFECTUERA SON PAIEMENT.

3.2.2 PAIEMENT SÉCURISÉ
LES PAIEMENTS SUR LE SITE VANRYCKE.COM SONT TOTALEMENT SÉCURISÉS PAR LES SYSTÈMES DE PAYPAL OU STRIPE.

3.3 CONFIRMATION DE LA COMMANDE

3.3.1 UNE FOIS LE PAIEMENT DE LA COMMANDE EFFECTUÉ, UNE CONFIRMATION DE COMMANDE ET DE PAIMENT SERA AUTOMATIQUEMENT ENVOYÉE AU CLIENT PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE.
CETTE CONFIRMATION COMPORTERA LES INFORMATIONS SUIVANTES :
- LA RÉFÉRENCE DE LA COMMANDE
- LE RÉCAPITULATIF DE LA COMMANDE (DÉSIGNATION DU OU DES PRODUIT(S) COMMANDÉ(S), QUANTITÉ, PRIX)
- LE MONTANT TOTAL DE LA COMMANDE, TOUTES TAXES COMPRISES
- LES FRAIS DE LIVRAISON
- L’ADRESSE DE LIVRAISON.
- L’ADRESSE DE FACTURATION.

3.3.2 CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L.122-1 DU CODE DE LA CONSOMMATION, VANRYCKE SERA EN DROIT DE REFUSER TOUTE COMMANDE ANORMALE, PASSÉE DE MAUVAISE FOI, OU D’UN IMPAYÉ AU MOTIF D’UNE UTILISATION FRAUDULEUSE D’UNE CARTE BANCAIRE.

ARTICLE 4 - LIVRAISON & RÉCEPTION DE LA COMMANDE

VANRYCKE CONSERVE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS COMMANDÉS JUSQU’AU PAIEMENT INTÉGRAL DU PRIX CORRESPONDANT.

4.1 LIVRAISON CHEZ LE CLIENT

LES PRODUITS SERONT LIVRÉS À L'ADRESSE POSTALE RENSEIGNÉE PAR LE CLIENT À L'OCCASION DE SA COMMANDE QUI FIGURERA DANS LE COURRIER ÉLECTRONIQUE DE CONFIRMATION DE COMMANDE.

LES PRODUITS COMMANDÉS PAR LE CLIENT SUR LE SITE SERONT LIVRÉS EXCLUSIVEMENT EN FRANCE MÉTROPOLITAINE, CORSE INCLUSE, MONACO, ALLEMAGNE, AUTRICHE, BELGIQUE, BULGARIE, CHYPRE, DANEMARK, ESPAGNE, ESTONIE, FINLANDE, GRÈCE, HONGRIE, IRLANDE, ITALIE, LETTONIE, LITUANIE, LUXEMBOURG, MALTE, PAYS-BAS, POLOGNE, PORTUGAL, RÉPUBLIQUE TCHÈQUE, ROUMANIE, ROYAUME-UNI, SLOVAQUIE, SLOVÉNIE, SUÈDE.

LE CLIENT POURRA SUIVRE L'ÉVOLUTION DE LA LIVRAISON DE SA COMMANDE VIA UN LIEN HYPERTEXTE PERMETTANT D’ACCÉDER À UNE PAGE INTERNET QUI LUI SERA COMMUNIQUÉE DANS LE COURRIER ÉLECTONIQUE DE LA CONFIRMATION DE L’EXPÉDITION DE SA COMMANDE. IL POURRA ÉGALEMENT AVOIR ACCÈS À CETTE INFORMATION DANS LA RUBRIQUE « MES COMMANDES » DE SON COMPTE PERSONNEL SUR LE SITE.
POUR CONNAÎTRE LES COÛTS ET DÉLAIS DE LIVRAISON PROPOSÉS PAR NOS TRANSPORTEURS, NOUS VOUS INVITONS À CONSULTER LES INFORMATIONS STIPULÉES À L'ARTICLE 4.2 CI-DESSOUS.

4.2 ZONE, TARIFS ET DÉLAIS DE LIVRAISON

VANRYCKE LIVRE SUR LES PAYS CITÉS À L’ARTICLE 4.1 CI-DESSUS ET PASSE PAR LE TRANSPORTEUR UPS. DEUX TYPES DE LIVRAISON POUR LA PLUPART DES PRODUITS SONT PROPOSÉES, STANDARD ET EXPRESS SAVER. POUR CONNAÎTRE LES TARIFS EN FONCTION DE LA ZONE GÉOGRAPHIQUE DU CLIENT ET LE DÉLAI DE LIVRAISON, MERCI DE VOUS REPORTER AU TABLEAU CI-DESSOUS.

POUR TOUTE COMMANDE SUPERIEURE OU EGALE A 500€, VANRYCKE OFFRE LES FRAIS DE TRANSPORT EN UPS STANDARD.

TARIF TRANSPORT UPS

	STANDARD		EXPRESS SAVER
PAYS	TARIF	DÉLAI DE LIVRAISON (EN JOURS OUVRABLES)	TARIF	DÉLAI DE LIVRAISON (EN JOURS OUVRABLES)
ALLEMAGNE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ANGLETERRE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
AUTRICHE	14,90 EUR	2 à 4	35 EUR	1
BELGIQUE	14,90 EUR	1 à 2	35 EUR	1
BULGARIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
CHYPRE*			65 EUR	2
CROATIE	30 EUR	3 à 5	60 EUR	1
DANEMARK	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ECOSSE	14,90 EUR	2 à 4	35 EUR	1
EIRE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ESPAGNE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ESTONIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
FINLANDE	20 EUR	4 à 6	55 EUR	1
FRANCE (CORSE)*			50 EUR	3
FRANCE MÉTROPOLITAINE	9,90 EUR	2 à 3	20 EUR	1
GRÈCE*			35 EUR	1
HONGRIE	30 EUR	3 à 4	60 EUR	1
IRLANDE DU NORD	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ITALIE	14,90 EUR	2 à 5	35 EUR	1
LETTONIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
LITUANIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
LUXEMBOURG	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
MALTE*			65 EUR	1
PAYS DE GALLES	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
PAYS-BAS	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
POLOGNE	30 EUR	2 à 3	60 EUR	1
PORTUGAL	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE	30 EUR	2 à 3	60 EUR	1
ROUMANIE	35 EUR	4 à 5	65 EUR	1
SLOVAQUIE	30 EUR	4 à 5	60 EUR	1
SLOVÉNIE	20 EUR	2 à 3	60 EUR	1
SUÈDE	20 EUR	3 à 6	55 EUR	1

* Tarif standard non existant

4.3 DÉLAIS D’EXPÉDITION DES PRODUITS

L’EXPÉDITION INTERVIENDRA AU PLUS TARD DANS LES TROIS (3) JOURS OUVRÉS SUIVANT LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE, SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DONT LE CLIENT SERA INFORMÉ AVANT LA PASSATION DE SA COMMANDE, INDIQUANT ALORS UN DÉLAI MOYEN D’EXPÉDITION.

4.4 RETARD DE LIVRAISON

TOUT RETARD DE LIVRAISON DEVRA ÊTRE SIGNALÉ PAR ÉCRIT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS PAR LE CLIENT À VANRYCKE QUI EFFECTUERA UNE ENQUÊTE AUPRÈS DU TRANSPORTEUR CONCERNÉ.

LE CLIENT DISPOSERA DE LA FACULTÉ D’ANNULER SA COMMANDE SI LA LIVRAISON DE CELLE-CI N’EST PAS INTERVENUE AU PLUS TARD DANS UN DÉLAI DE SEPT (7) JOURS OUVRABLES SUIVANT LA DATE DE LIVRAISON INITIALEMENT PRÉVUE PAR NOTRE TRANSPORTEUR ET SOUS RÉSERVE D’UN RETARD NE RÉSULTANT NI DU CLIENT , NI D’UN CAS DE FORCE MAJEURE.

A COMPTER DE L'EXERCICE DU DROIT DE DÉNONCIATION, OU DES CONCLUSIONS DE L’ENQUÊTE EFFECTUÉE PAR VANRYCKE CONFIRMANT LA PERTE DU COLIS, VANRYCKE EFFECTUERA UN REMBOURSEMENT SUR LE COMPTE BANCAIRE DÉBITÉ LORS DE LA COMMANDE, DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS, À L'EXCLUSION DE TOUTE AUTRE INDEMNISATION, OU RÉEXPÉDIERA LES PRODUITS À SES FRAIS SI LA COMMANDE N’A PAS ÉTÉ DÉNONCÉE PAR LE CLIENT.

EN CAS DE LIVRAISON PARTIELLE DE LA COMMANDE, LA LIVRAISON POURRA ÊTRE EFFECTUÉE EN PLUSIEURS FOIS, ET CE DROIT NE CONCERNERA QUE LE SOLDE NON LIVRÉ DE LA COMMANDE.

4.5 RÉCEPTION DES PRODUITS PAR LE CLIENT

CHAQUE LIVRAISON EST RÉPUTÉE EFFECTUÉE DÈS MISE À DISPOSITION DES PRODUITS AUPRÈS DU CLIENT PAR LE TRANSPORTEUR, MATÉRIALISÉ PAR LE SYSTÈME DE CONTRÔLE UTILISÉ PAR LE TRANSPORTEUR. AUCUNE CONTESTATION RELATIVE À LA LIVRAISON EN ELLE-MÊME NE SERA POSSIBLE SI LE COLIS APPARAÎT COMME AYANT ÉTÉ LIVRÉ, LE SYSTÈME INFORMATIQUE DU TRANSPORTEUR FAISANT FOI.

IL APPARTIENT AU CLIENT DE VÉRIFIER IMMÉDIATEMENT AU MOMENT DE LA RÉCEPTION DES PRODUITS LA CONFORMITÉ ET L'INTÉGRITÉ DES PRODUITS EXPÉDIÉS.

SANS PRÉJUDICE DES DÉLAIS DONT DISPOSE LE CLIENT AU TITRE DE SON DROIT DE RÉTRACTATION TEL QUE PRÉCISÉ À L’ARTICLE 5 CI-DESSOUS, IL APPARTIENT AU CLIENT DE VÉRIFIER LES EXPÉDITIONS À L’ARRIVÉE ET DE FORMULER AUPRÈS DU TRANSPORTEUR, TOUTES RÉSERVES ET RÉCLAMATIONS QUI APPARAÎTRAIENT JUSTIFIÉES EN CAS DE RETARD, CASSE OU MANQUANT.

EN OUTRE, CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.133-3 DU CODE DE COMMERCE, TOUTE RÉSERVE DOIT ÊTRE CONFIRMÉE PAR LETTRE RECOMMANDÉE AU TRANSPORTEUR DANS LES TROIS (3) JOURS QUI SUIVENT LA RÉCEPTION.

TOUTE RÉSERVE DE CE TYPE DEVRA ÉGALEMENT ÊTRE NOTIFIÉE AU SERVICE CLIENT VANRYCKE, DONT LES COORDONNÉES FIGURENT SUR LE SITE, DANS LE MÊME DÉLAI ET DANS LA MÊME FORME. LE CLIENT PRENDRA SOIN À CET ÉGARD DE JOINDRE À SON ENVOI UNE COPIE DE LA RÉCLAMATION ADRESSÉE AU TRANSPORTEUR.

ARTICLE 5 - DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L.121-20 DU CODE DE LA CONSOMMATION ET SOUS RÉSERVE DES HYPOTHÈSES VISÉES À L’ARTICLE L.121-20-3 DUDIT CODE, LE CLIENT DISPOSE D'UN DÉLAI DE RÉTRACTATION DE 14 JOURS, À COMPTER DE LA DATE DE RÉCEPTION DE LA COMMANDE, POUR RETOURNER LE PRODUIT VANRYCKE COMMANDÉ NE LUI DONNANT PAS SATISFACTION.

LE PRODUIT VANRYCKE DOIT ÊTRE IMPÉRATIVEMENT RENVOYÉ COMPLET, EN PARFAIT ÉTAT ET DANS SON EMBALLAGE D'ORIGINE. LA DEMANDE DE RETOUR S’EFFECTUE DANS LA RUBRIQUE « MON COMPTE » DU SITE. SUITE À SA DEMANDE, LE CLIENT RECEVRA PAR MAIL UN FORMULAIRE DE RETOUR AINSI QU’UN BORDEREAU DE RETOUR UPS PRÉ-IMPRIMÉ ET PRÉPAYÉ, PRISE EN CHARGE DANS LA LIMITE D'UN RETOUR PAR COMMANDE. SOUS CES CONDITIONS, VANRYCKE S'ENGAGE À REMBOURSER LE CLIENT, À L’EXECPTION DES FRAIS DE TRANSPORT, SUR LE COMPTE BANCAIRE DÉBITÉ LORS DE SA COMMANDE, DANS UN DÉLAI MAXIMUM DE TRENTE 30 JOURS, À COMPTER DE LA RÉCEPTION DU PRODUIT. EN CAS DE RETOURS ANORMAUX OU ABUSIFS, VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER UNE COMMANDE ULTÉRIEURE.

ARTICLE 6 - PRODUIT(S) NON-CONFORME(S)

6.1. DROIT DE CONFORMITÉ ET GARANTIE

VANRYCKE GARANTIT RESPECTIVEMENT QUE LES PRODUITS DE LA MARQUE SONT CONFORMES À L'USAGE QUI EN EST ATTENDU, ET NE PRÉSENTENT PAS DE DÉFAUTS OU DE VICES CACHÉS LES RENDANT DANGEREUX OU IMPROPRES À LEUR USAGE NORMAL.
EN CAS DE PRODUIT NON-CONFORME À L'INFORMATION DONNÉE LORS DE LA PRÉSENTATION DES PRODUITS SUR LE SITE, ET CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.211-5 DU CODE DE LA CONSOMMATION, OU SI CES PRODUITS PRÉSENTENT DES VICES CACHÉS VISÉS À L'ARTICLE 1641 DU CODE CIVIL, ILS SERONT REMBOURSÉS AU CLIENT DANS UN DÉLAI MAXIMUM DE TRENTE (30) JOURS, À COMPTER DE LA RÉCEPTION DU PRODUIT, SOUS RÉSERVE DU RESPECT DES CONDITIONS CI-DESSOUS MENTIONNÉES.

6.2. DROIT DE RETOUR

EN CAS DE RÉCEPTION D’UN PRODUIT NON-CONFORME, LE CLIENT EST AUTORISÉ À RETOURNER LE PRODUIT NON CONFORME À VANRYCKE DANS UN DÉLAI DE QUATORZE (14) JOURS APRÈS LA RÉCEPTION DU PRODUIT.

IL EST À CET ÉGARD PRÉCISÉ QUE VANRYCKE N'ACCEPTE PAS LES COLIS ADRESSÉS EN PORT DÛ, ET QUE LE PRODUIT DEVRA ÊTRE IMPÉRATIVEMENT RETOURNÉ DANS SON CONDITIONNEMENT ET EMBALLAGE D'ORIGINE. LE CLIENT JOINDRA À SON COLIS LE FORMULAIRE DE RETOUR AINSI QUE LE BORDEREAU DE RETOUR UPS PRÉ-IMPRIMÉ ET PRÉPAYÉ. VANRYCKE RÉALISERA UN CONTRÔLE QUANT À LA NON-CONFORMITÉ DU PRODUIT QUI, SI ELLE EST CONFIRMÉE, ENTRAÎNERA UN REMBOURSEMENT AU PROFIT DU CLIENT.

CE REMBOURSEMENT SERA EFFECTUÉ SUR LE COMPTE BANCAIRE DÉBITÉ LORS DE LA COMMANDE DU PRODUIT DANS UN DÉLAI DE TRENTE (30) JOURS APRÈS LA RÉCEPTION PAR VANRYCKE DU PRODUIT NON-CONFORME. CE REMBOURSEMENT COMPRENDRA ÉGALEMENT LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LIVRAISON INITIAUX SI L’ENSEMBLE DES PRODUITS LIVRÉS EST RETOURNÉ. SI L’ENSEMBLE DE LA COMMANDE N’EST PAS RETOURNÉ DANS SON INTÉGRALITÉ, AUCUN REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LIVRAISON INITIAUX NE SERA EFFECTUÉ.

TOUT RISQUE LIÉ AU RETOUR DU PRODUIT DEMEURE À LA CHARGE DU CLIENT.

ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ VANRYCKE

LA RESPONSABILITÉ DE VANRYCKE NE SAURAIT ÊTRE ENGAGÉE POUR TOUS LES INCONVÉNIENTS OU DOMMAGES INHÉRENTS À L'UTILISATION DU RÉSEAU INTERNET, NOTAMMENT UNE RUPTURE DE SERVICE, SURVENANCE DE BUGS, UNE INTRUSION EXTÉRIEURE OU LA PRÉSENCE DE VIRUS INFORMATIQUE.
VANRYCKE N’EST PAS RESPONSABLE EN CAS DE MANQUEMENT À L’UNE QUELCONQUE DE SES OBLIGATIONS RESPECTIVEMENT SOUSCRITES, TELLES QUE DÉFINIES DANS LES PRÉSENTES, DU FAIT D'UN CAS DE FORCE MAJEURE.
SANS PRÉJUDICE DES DISPOSITIONS DES PARAGRAPHES PRÉCÉDENTS, LA RESPONSABILITÉ DE VANRYCKE, AUX TERMES DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, NE SAURAIT ÊTRE EN TOUTES HYPOTHÈSES SOLIDAIRE ET NE PEUT EXCÉDER UNE SOMME ÉGALE AUX SOMMES PAYÉES OU PAYABLES LORS DE LA TRANSACTION À L’ORIGINE DE LADITE RESPONSABILITÉ POUR LES PRODUITS VANRYCKE, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE OU LA FORME DE L’ACTION CONCERNÉE.

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

EN ACCORD AVEC LES LOIS RÉGISSANT LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU AUTRES DROITS SIMILAIRES, LE SITE VANRYCKE ET TOUS LES ÉLÉMENTS, MODÈLES, PHOTOGRAPHIES, TEXTES, ILLUSTRATIONS, LOGOS, GRAPHIQUES ETC. SE TROUVANT SUR LEDIT SITE AINSI QUE LEUR COMPILATION SONT RESPECTIVEMENT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE VANRYCKE, CES DERNIÈRES NE CONCÉDANT AUCUNE LICENCE NI AUCUN AUTRE DROIT AU CLIENT QUE CELUI DE CONSULTER LE SITE.
LA REPRODUCTION, OU L’UTILISATION DE TOUT OU PARTIE DE CES ÉLÉMENTS EST SEULEMENT AUTORISÉE AUX FINS EXCLUSIVES D’INFORMATION POUR UN USAGE PERSONNEL ET PRIVÉ, TOUTE REPRODUCTION ET TOUTE UTILISATION DE COPIES RÉALISÉES À D’AUTRES FINS ÉTANT EXPRESSÉMENT INTERDITE. NI LE SITE, EN TOUT OU PARTIE, NI SON CONTENU NE PEUT ÊTRE UTILISÉ, REPRODUIT, DUPLIQUÉ, COPIÉ, CÉDÉ, RENDUS ACCESSIBLE, MODIFIÉ OU EXPLOITÉ DE TOUTE AUTRE MANIÈRE, EN TOUT OU PARTIE, POUR QUELQUE FINALITÉ QUE CE SOIT SAUF AUTORISATION PRÉALABLE ET ÉCRITE DE VANRYCKE. TOUTE AUTRE UTILISATION EST CONSTITUTIVE DE CONTREFAÇON.

ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

9.1 INFORMATIONS COLLECTÉES

LE RENSEIGNEMENT DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES DANS LE CADRE DE LA VENTE À DISTANCE EST OBLIGATOIRE, CES INFORMATIONS ÉTANT NÉCESSAIRES POUR LE TRAITEMENT ET LA LIVRAISON DES COMMANDES AINSI QUE POUR L'ÉTABLISSEMENT DES FACTURES. CES INFORMATIONS SONT STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. LE DÉFAUT DE RENSEIGNEMENT IMPLIQUE LE REJET AUTOMATIQUE DE LA COMMANDE.
CONFORMÉMENT À LA LOI N°78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE,
AUX FICHIERS ET AUX LIBERTÉS, MODIFIÉE PAR LA LOI N°2004-81 DU 6 AOÛT 2004 (CI-APRÈS «LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS»), LE TRAITEMENT DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES SUR LE SITE A FAIT L'OBJET D'UNE DÉCLARATION AUPRÈS DE LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS (DÉCLARATION N°1780350). LE CLIENT DISPOSE D'UN DROIT D'ACCÈS, DE MODIFICATION, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DES DONNÉES LE CONCERNANT.
POUR EXERCER CES DROITS, LE CLIENT PEUT, À SON CHOIX, ENVOYER UN SIMPLE COURRIER OU UN COURRIER ÉLECTRONIQUE AU SERVICE CLIENT DONT LES COORDONNÉES SONT DISPONIBLES EN CLIQUANT ICI EN PRENANT SOIN DE JUSTIFIER DE SON IDENTITÉ (NOM, PRÉNOMS, ADRESSE DE COURRIER ÉLECTRONIQUE, PHOTOCOPIE D’UNE PIÈCE D’IDENTITÉ) - CONFORMÉMENT AUX ALINÉAS 1ERS DES ARTICLES 39 ET 40 DE LA LOI INFORMATIQUES ET LIBERTÉS.
DÈS RÉCEPTION DE SA DEMANDE, VANRYCKE S’ENGAGE À LA TRAITER DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS.

9.2. UTILISATIONS DES INFORMATIONS COLLECTÉES

VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER LES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE CLIENT SUR LE SITE À DES TIERS QUI FOURNISSENT DES SERVICES AUX SITES. AINSI, POUR VÉRIFIER LES INFORMATIONS CONCERNANT LE CLIENT, AUTHENTIFIER LES PAIEMENTS ET TRAITER LES COMMANDES, VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER À DES TIERS CHARGÉS DE PRESTATIONS DE QUALITÉ DE SIGNATURE, DE PAIEMENT OU AUTRES, CERTAINES INFORMATIONS FINANCIÈRES ET AUTRES FOURNIES PAR LE CLIENT.
PAR AILLEURS, VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT D’ENVOYER SA NEWSLETTER AUX CLIENTS AYANT UN COMPTE SUR LE SITE. POUR NE PLUS LA RECEVOIR, IL VOUS SUFFIT DE CLIQUER SUR LE LIEN «ME DÉSINSCRIRE» EN BAS DE PAGE.

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

NI LE CLIENT, NI VANRYCKE NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE LA NON EXÉCUTION TOTALE OU PARTIELLE DE LEURS OBLIGATIONS, SI CETTE NON-EXÉCUTION EST DUE AU CAS FORTUIT OU À LA SURVENANCE D'UN ÉLÉMENT CONSTITUTIF DE FORCE MAJEURE TEL QUE NOTAMMENT, ET SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, L'INONDATION, L'INCENDIE, LA TEMPÊTE, LE MANQUE DE MATIÈRES PREMIÈRES, LA GRÈVE DES TRANSPORTS, GRÈVE PARTIELLE OU TOTALE, OU LOCK-OUT, CES DIFFÉRENTS ÉLÉMENTS ÉTANT APPRÉCIÉS PAR RAPPORT À LA JURISPRUDENCE APPLICABLE.
LA PARTIE AYANT ÉTÉ FRAPPÉE PAR DE TELS ÉVÉNEMENTS DEVRA INFORMER L'AUTRE PARTIE DANS LES PLUS BREFS DÉLAIS ET AU PLUS TARD DANS LES CINQ (5) JOURS OUVRÉS DE LA SURVENANCE DE CET ÉVÉNEMENT.
LE CLIENT ET VANRYCKE CONVIENNENT, AUQUEL CAS, DE SE CONCERTER DANS LES MEILLEURS DÉLAIS AFIN DE DÉTERMINER ENSEMBLE LES MODALITÉS D'EXÉCUTION DE LA COMMANDE PENDANT LA DURÉE DU CAS DE FORCE MAJEURE.

ARTICLE 11 - NON VALIDATION PARTIELLE

SI UNE OU PLUSIEURS STIPULATIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SONT TENUES POUR NON VALIDES OU DÉCLARÉES TELLES EN APPLICATION D'UNE LOI, D'UN RÈGLEMENT OU À LA SUITE D'UNE DÉCISION DÉFINITIVE D'UNE JURIDICTION COMPÉTENTE, LES AUTRES STIPULATIONS GARDERONT TOUTE LEUR FORCE ET LEUR PORTÉE.

ARTICLE 12 - NON RENONCIATION

LE FAIT QUE L'UNE DES PARTIES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE N'AIT PAS EXIGÉ L'APPLICATION D'UNE CLAUSE QUELCONQUE, QUE CE SOIT DE FAÇON PERMANENTE OU TEMPORAIRE, NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UNE RENONCIATION AUX DROITS DE CETTE PARTIE DÉCOULANT DE LADITE CLAUSE.

ARTICLE 13 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, LES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET LE RÉCAPITULATIF DE COMMANDE TRANSMIS AU CLIENT FORMENT UN ENSEMBLE CONTRACTUEL ET CONSTITUENT L'INTÉGRALITÉ DES RELATIONS CONTRACTUELLES INTERVENUES ENTRE LES PARTIES.
DE MANIÈRE GÉNÉRALE, IL EST PRÉVU DE CONVENTION EXPRESSE ENTRE VANRYCKE ET LE CLIENT QUE LES COURRIERS ÉLECTRONIQUES FERONT FOI ENTRE EUX DE MÊME QUE LES SYSTÈMES D'ENREGISTREMENT AUTOMATIQUES UTILISÉS SUR LE SITE, NOTAMMENT QUANT À LA NATURE ET À LA DATE DE LA COMMANDE.
LE CLIENT PEUT ACCÉDER, LE CAS ÉCHÉANT CONFORMÉMENT AUX RÈGLES DU DROIT COMMUN, AU CONTRAT ÉLECTRONIQUE CONCLU ENTRE LE CLIENT ET VANRYCKE.
IL S'ADRESSE POUR CE FAIRE AU SERVICE CLIENT PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE AUQUEL IL FOURNIRA TOUTES LES INFORMATIONS NÉCESSAIRES POUR CE FAIRE, NOTAMMENT LE NUMÉRO DE COMMANDE ET SES COORDONNÉES.

ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

LE DROIT APPLICABLE AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET AUX COMMANDES Y AFFÉRENTES EST LE DROIT FRANÇAIS, À L'EXCLUSION DE LA CONVENTION DE VIENNE SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES.
SOUS RESERVES DE DISPOSITIONS CONTRAIRES DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, TOUT DIFFÉREND QUI POURRAIT NAÎTRE CONCERNANT LA VALIDITÉ, L’INTERPRÉTATION OU L’EXÉCUTION DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET QUI N'AURAIT PAS ÉTÉ RÉGLÉ À L'AMIABLE PAR LES PARTIES AUX PRÉSENTES, SERA SOUMIS AUX TRIBUNAUX FRANCAIS, NONOBSTANT PLURALITE DE PARTIES, REFERE OU EXPERTISE.

VERSION DU 25/07/2017

General Conditions Of Sale

You would like to place an order on the website www.vanrycke.com.
We invite you to consult the General Conditions of Sale that you agree to accept when placing your order.

ARTICLE 1. PURPOSE - ACCEPTANCE OF THE GENERAL CONDITIONS OF SALE

1.1These general conditions of sale define :
- both the conditions of sale on the website www.vanrycke.com from which the products distributed by Vanrycke are sold (hereinafter the "Vanrycke Products") to natural or legal persons for their personal use, as well as the rights and obligations of the parties born from the online sale.
The Vanrycke Site is referred to as the "Site". Vanrycke products are referred to as the "Products".
These General Conditions of Sale are concluded between a natural or legal person wishing to make a purchase using the Site (hereinafter the "Client") and Lyie SAS the full coordinates of which are as follows:
- LYIE SAS,
A Simplified Joint Stock Company, listed in the Paris Trade and Companies Registry under number B 430 269 829, Intra-Community VAT FR41430269829, and with its head office located at 26 28 rue Danielle Casanova – 75002 Paris (Hereinafter "Vanrycke").

Therefore, by ordering a Product from the Site, the Client recognises that:
- they have full legal capacity
- by ordering a Product from the Site, they are concluding a contract with Vanrycke directly
- their order is governed by these General Conditions of Sale which the Client declares to accept without restriction or reservation. All orders imply unreserved acceptance of these General Conditions of Sale. This acceptance is in no way dependent upon a handwritten signature on the Client's part. In accordance with the provisions of articles 1316-1316-4 of the Civil Code, it is reminded that validation of the order form as specified in Article 3 constitutes an electronic signature which has the same value as a handwritten signature between the Parties.

1.2 Any other specific condition or any other specific document contained in documents provided by the Client (including the order) may not prevail over these General Conditions of Sale without prior express written agreement from Vanrycke.

It is specified that the Client may save or print these General Conditions of Sale on the condition that they are not modified.

1.3 Vanrycke reserves the right to modify these General Conditions of Sale. The Client will be informed of any new version of the latter on the Site; it is the Client's responsibility to take note of any changes.

The online version of the General Conditions of Sale on the Site shall prevail, where applicable, over any other version of said General Conditions of Sale with the exception, in accordance with common law, of modification that may have occurred after an order from the Client.

1.4 Consultation of the Site by the Client is also governed by the General Conditions of Use which can be accessed by clicking here and which the Client declares to accept without restriction or reservation.

ARTICLE 2. PRODUCTS

2.1 Presentation and description of the Products

On its website, Vanrycke presents various Products for sale, along with their detailed descriptions contained in the "details" appearing on the site, offering the Client the chance to find out, before placing an order, the key characteristics about each Product that they may buy from the Site and this in accordance with the provisions of article L.111-1 of the Consumer Code.

The information mentioned in each product "details" section is that provided by Vanrycke's manufacturing and communication department.

In this respect, Vanrycke takes the utmost care to ensure that the colour, design and presentation of the Products, photos of which are displayed on the website, are faithful to the original Products.

However, given the method of presenting the Products on the website, it is possible that the appearance perceived by the Client of the photographic representation of the Products does not correspond to the product itself exactly. It should also be noted that the weights indicated on the Products may vary due to the artisanal character of the manufacturing process. The photos, texts, graphics, information reproduced and illustrating the Products does not fall within the contractual scope. Vanrycke cannot be held responsible in the event of a manifest error between the products' characteristics and their representation.

2.2 Product availability

The Products offered for sale by Vanrycke are those that appear on the Site at the time of their consultation by the Client and within the limit of stock available. Vanrycke reserves the right, at any time, to modify or cease to offer the Products offered on the Site; these changes will, however, have no affect on the orders accepted by Vanrycke before these changes were applied.

2.3 Product prices

The prices applicable are those indicated in the Site at the time when the Client places their order.

The prices are indicated in Euros inclusive of all taxes. The prices are subject to French Value Added Tax (VAT) applicable on the order date.

The Client is informed that delivery costs are charged on top of the price of the Products and that these costs will be specifically indicated on the order summary and in the order confirmation email.

At any moment and without notice, Vanrycke reserves the right to modify the price of the Products without these changes having an effect on any orders having been accepted by Vanrycke before these changes were applied.

ARTICLE 3 - PRODUCT ORDERING AND PAYMENT PROCESS

3.1 Ordering a product

3.1.1 While browsing the Site, the Client has the opportunity to freely take note of the Products offered for sale on the Site at the time of their consultation.

In order to place an order, the Client clicks on "Add to shopping bag" on the right of the Products.

Each new addition to the basket will be indicated to the Client by means of a specific pop-up indicating the name of the item selected and mentioning "has been successfully added to your order".

At any moment, the Client may :
- obtain a summary of the Products they have selected or modify their order by clicking on "checkout" accessible on each page.
- complete their Product selection and pay for their order by clicking on "Complete your payment".

To pay for the Products they have selected, the Client clicks on "Checkout". An order summary will then appear on the screen. If the list shown matches the Products selected, the Client validates the summary by clicking on "Proceed to checkout".

3.1.2 Once the Product selection is complete, the Client shall provide their details by completely the form provided accurately.

The Client agrees to indicate:

-their surname(s), first name(s) and email address. Said email address must be perfectly valid and in a perfect state of operation.

-a postal billing address as well as an address to which the delivery may be made during business hours Monday to Friday for mainland France, including Corsica, Monaco, Germany, Austria, Belgium, Bulgaria, Cyprus, Denmark, Spain, Estonia, Finland, Greece, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Holland, Poland, Portugal,. Czech Republic, Romania, United Kingdom, Slovakia, Slovenia, Sweden.

3.1.3 Once the form is complete, an order summary will summarise all of the information relating to this order, notably: the nature, quantity and price of the Products, the total amount (including transport costs) of the order, the Client's coordinates, the delivery address and the billing address.

3.1.4 After having been made aware of their order's status, the Client will be invited to :

-either click "Proceed to ckeckout" to proceed to pay for their order

-or click on the right menu to add more Products to the order

The items in the order may be modified on the summary page by clicking "Checkout". The delivery address may also be changed at any time by accessing "My account" or changing the latter directly on the "delivery" page in the payment process after having clicked on "Proceed to checkout".

3.1.5 The Client will then be redirected to a secure webpage (STRIPE and PAYPAL platform) from where they will be asked to proceed to pay for their order under the conditions and terms of article 3.2 of these General Conditions of Sale.

3.1.6 The data saved by Vanrycke is proof of all transactions concluded between Vanrycke and the Client. In case of a dispute between the Parties relating to a transaction made on the Site, the data saved by Vanrycke is considered to be irrefutable proof of the content of the transaction. Order forms and invoices are saved on reliable and sustainable media able to be used as proof.

3.2 Payment for the order

3.2.1 Payment

Payment for the Products ordered takes place immediately over the Internet according to the instructions given for this purpose during the order validation process. Payment will be made exclusively in Euros by bank card (debit card, Visa, MasterCard or Amex) or Paypal to the exclusion of any other payment method. Vanrycke uses secure payment platform with STRIPE and PAYPAL and therefore never has access to confidential information relating to the Client's payment method. In order to proceed with the payment due, the Client shall provide their bank card number, the expiry date of said card accompanied by, where applicable, the CVV number or paypal account informations.

Therefore, the Client guarantees to Vanrycke that it has any permissions that may be required to use the payment method chosen at the time of validation of their order.

The order will be automatically cancelled in the event that the bank declines the payment. Once payment is made for the order, a payment receipt will be automatically sent to the Client by email via the financial entity selected by Vanrycke. The Client is informed that their bank account will be debited with the order amount when the payment is made.

3.2.2 Secure

Payments to Vanrycke shop are made via PAYPAL and STRIPE secure payment systems and are 100% secure.

3.3 Order conformation

3.3.1 Once payment has been made, an order and payment confirmation will be sent to the Client automatically by email.

These confirmation will include the following information:

- order reference
- the order summary (name of the Product(s) ordered, quantity, price)
- the total order amount including all taxes
- delivery charges
- delivery address.
- billing address.

3.3.2 In accordance with the provisions of article L.122-1 of the Consumer Code, Vanrycke shall have the right to refuse any abnormal order, an order placed in poor faith or an order unpaid due to the fraudulent use of a bank card.

ARTICLE 4 - DELIVERY AND RECEIPT OF THE ORDER

Vanrycke retains ownership of the Products ordered until full payment of the corresponding price is received.

4.1 Delivery to the Client

The Products will be delivered to the postal address provided by the Client at the time of their order; said address will appear in the order confirmation email. The Products ordered by the Client on the Site will be delivered exclusively in mainland France, including Corsica, Monaco, Germany, Austria, Belgium, Bulgaria, Cyprus, Denmark, Spain, Estonia, Finland, Greece, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Holland, Poland, Portugal, Czech Republic, Romania, United Kingdom, Slovakia, Slovenia, Sweden.

The Client may track their order's delivery progress via a hypertext link providing access to a website which will be communicated in the email confirming shipping of their order. They may also access this information on the "My orders" section of their personal account on the Site.

To find out about the costs and lead times offered by our carriers, please consult the information provided in article 4.2 below.

4.2 Zones, delivery charges and times

Vanrycke delivers to the countries mentioned in article 4.1 above and uses UPS as its carrier. Two delivery options are offered: Standard and Express Saver. To find out about the charges according to the client's geographical zone and the shipping time, please refer to the table below.

Vanrycke offers shipping charges (UPS Standard) for any orders equal or up to 500€.

RATE UPS SHIPPING

	STANDARD		EXPRESS SAVER
COUNTRY	RATE	DELIVERY TIME (IN WORKING DAYS)	RATE	DELIVERY TIME (IN WORKING DAYS)
GERMANY	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ENGLAND	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
AUSTRIA	20 EUR	2 to 4	35 EUR	1
BELGIUM	20 EUR	1 to 2	35 EUR	1
BULGARIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
CYPRUS*			65 EUR	2
CROATIA	30 EUR	3 to 5	60 EUR	1
DANEMARK	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
SCOTLAND	20 EUR	2 to 4	35 EUR	1
EIRE	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
SPAIN	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ESTONIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
FINLAND	20 EUR	4 to 6	55 EUR	1
FRANCE (CORSE)*			50 EUR	3
FRANCE METROPOLITAN	15 EUR	2 to 3	20 EUR	1
GREECE*			35 EUR	1
HUNGARY	30 EUR	3 to 4	60 EUR	1
NORTHERN IRELAND	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ITALIA	20 EUR	2 to 5	35 EUR	1
LATVIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
LITHUANIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
LUXEMBOURG	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
MALTA*			65 EUR	1
WALES	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
NETHERLANDS	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
POLAND	30 EUR	2 to 3	60 EUR	1
PORTUGAL	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
CZECH REPUBLIC	30 EUR	2 to 3	60 EUR	1
ROMANIA	35 EUR	4 to 5	65 EUR	1
SLOVAKIA	30 EUR	4 to 5	60 EUR	1
SLOVENIA	20 EUR	2 to 3	60 EUR	1
SWEDEN	20 EUR	3 to 6	55 EUR	1

* Standard charge non-existent

4.3 Shipping times for the Products

Shipping will take place no later than three (3) business days following order confirmation, with the exception of a contrary provision which the Client will be informed of before placing their order, indicating an average shipping time.

4.4 Delivery delays

Any delivery delay will be communicated by the Client to Vanrycke in writing as soon as possible with the latter raising a query with the carrier in question.

The Client will have the right to cancel their order if delivery of the latter is more than seven (7) business days after the delivery date initially given by our carrier and subject to a delay not due to the Client or to a case of force majeure.

From the exercise of the right to cancel or the conclusion of the search carried out by Vanrycke confirming the package's loss, Vanrycke will process a refund in favour of the bank account debited when the order was placed, as soon as possible, to the exclusion of any other compensation, or will resend the Products at its own expense if the order has not been cancelled by the Client.

In the event of partial delivery of the order, the delivery will be made in several instalments and this right only concerns the balance of the order not delivered.

4.5 Receipt of Products by the Client

Each delivery is deemed to be complete at the time of the Products being made available to the Client by the carrier, realised by the tracking system used by the carrier. No dispute relating to the delivery itself will be possible if the package appears as having been delivered, the carrier's IT system being admissible.

It is the Client's responsibility to check immediately, at the time of receipt of the Products, the conformity and integrity of the Products delivered.

Without prejudice to the period the Client has to exercise their right to cancel as specified in article 5 below, it is up the Client to verify the shipments upon arrival and to communicate any reservations or claims to the carrier which appear to be justified in the event of delay, breakage or loss.

In addition, in accordance with article L. 133-3 of the Commercial Code, any reservations must be confirmed by registered letter to the carrier within three (3) days following receipt.

Any reservation of this type must also be notified to Vanrycke's Client Service Department, the coordinates for which appear on the Site, within the same period and in the same manner. In this respect, the Client will attach a copy of the claim sent to the carrier to their package.

ARTICLE 5 - THE CLIENT'S RIGHT OF WITHDRAWAL

In accordance with the provisions of article L.121-20 of the Consumer Code and subject to the assumptions referred to in article L. 121-20-3 of said Code, the Client has a 14-day right of withdrawal from the date of receipt of the order to return the Vanrycke Product ordered if they are not satisfied.

The Vanrycke Product must be returned in full, in perfect condition and in its original packaging. The return request can be made from the "My account" section of the site. Following their request, the Client will return a returns form by email along with a pre-printed and prepaid UPS returns slip. we only take in charge one refund by order. Under these conditions, Vanrycke agrees provide the Client with a refund with the exception of transport costs, to the bank account debited when the order was placed, within 30 days from receipt of the Product. In case or anormal or abusive returns, Vanrycke has the right to refuse de new orders.

ARTICLE 6 - NON-COMPLIANT PRODUCT(S)

6.1. Right of compliance and warranty

Vanrycke guarantees respectively that the brand's Products comply with the use for which they are intended and do not present any faults or hidden defects making them dangerous or unsuitable for their normal use.

In the case of a Product not complying with the information given during presentation of the Products on the Site, and in accordance with article L.211-5 of the Consumer Code, or if these Products present hidden defects referred to in article 1641 of the Civil Code, the Client will receive a refund within thirty (30) days of the date on which the Product is received, subject to respect of the conditions mentioned below.

6.2.Right to return

In the event that a non-compliant Product is received, the Client is permitted to return the non-compliant Product to Vanrycke within fourteen (14) days from the Product being received.

In this respect, it is specified that Vanrycke does not accept packages sent postage due and that the Product must be returned in its original condition and packaging. The Client will attach the return form and the pre-printed and prepaid UPS return slip to the package. Vanrycke will inspect the Product for non-conformity and if this is confirmed the Client will receive a refund.

This refund will be made to the bank account debited when the order was placed for the Product within thirty (30) days of Vanrycke receiving the non-compliant Product. This refund will also include the refund of the initial delivery costs if all the Products delivered are returned. If only part of the order is returned, the initial delivery costs will not be refunded.

All risks related to the Product's return shall remain the Client's responsibility.

ARTICLE 7 - VANRYCKE'S RESPONSIBILITY

Vanrycke's responsibility will not be engaged due to any inconveniences or damages inherent to the use of the Internet network, notably a break in service, the occurrence of bugs, an external attack or the presence of computer viruses.

Vanrycke cannot be held responsible in the event of a breach of any of its obligations respectively subscribed, as defined herein, due to a case of force majeure.

Without prejudice to the provisions in the previous paragraphs, Vanrycke's responsibility, in the terms of these General Conditions of Sale, cannot be joint in all circumstances and cannot exceed a sum equal to the sums paid or payable during the transaction at the origin of said responsibility for Vanrycke products, regardless of the cause or form of the action concerned.

ARTICLE 8 - INTELLECTUAL PROPERTY

In accordance with the laws governing intellectual property rights or other similar rights, the Vanrycke Site and all the elements, models, photos, texts, illustrations, logos, graphics etc., found on said Site along with their compilation are, respectively, the exclusive property of Vanrycke with the latter not granting any licence or any other rights to the Client other than the right to consult the Site.

The reproduction or use of all of part of these elements is only authorised for information purposes for personal and private use; any reproduction or use of copies made for other purposes is expressly prohibited. Neither the Site, in full or in part, nor its contents can be used, reproduced, duplicated, copied, transferred, made accessible, modified or used in any other manner, in full or in part, for any purpose whatsoever without prior written authorisation from Vanrycke. Any other use constitutes a forgery.

ARTICLE 9 - DATAPROTECTION

9.1 Information collected

The completion of personal information collected in the context of distance selling is compulsory as this information is required to process and deliver the orders as well as for the establishment of invoices. This information is strictly confidential. Failure to provide this information implies the automatic refusal of the order.

In accordance with law n°78-17 of 6th January 1978 concerning computers, files and freedoms, modified by Law n°2004-81 of 6th August 2004 (hereinafter "Data protection Act", the processing of personal information collected on the Site has been the subject of a declaration to the French Data protection Agency (declaration n°1780350). The Client has the right to access, modify, rectify and delete information about them.

To exercise these rights, the Client may, if they so wish, send a letter or email to the Client Services Department the coordinates for which can be found by clicking here providing details of their identity (surname, first names, email address, photocopy of an identity document) - in accordance with the first paragraphs in articles 39 and 40 of the French Data protection Act.

Vanrycke agrees to process any such requests as soon as possible after their receipt.

9.2. Use of the information collected

Vanrycke may communicate information provided by the Client on the Site to third parties providing services to the Sites. Thus, in order to verify information about the Client, authenticate payments and process orders, Vanrycke may communicate certain financial and other information provided by the Client to third parties responsible for the provision of credit quality, payment or others.

Vanrycke also reserves the right to send its newsletter to Clients having an account on the Site. To stop receiving these newsletters, just click on the "Unsubscribe" link at the bottom of the page.

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

Neither the Client nor Vanrycke can be held responsible for the total or partial non-execution of their obligations if this non-execution is due to unforeseeable circumstances or the occurrence of an element constituting force majeure such as, and without this list ebbing exhaustive, flood, fire, storm, lack of raw materials, transport strike, partial or total strike or lock-out with these different elements being assessed with respect to the applicable case law.

The party having been affected by such events must inform the other party as soon as possible and no later than five (5) working days after the occurrence of this event.

In which case, the Client and Vanrycke agree to meet as soon as possible to determine the terms of execution of the order for the duration of the case of force majeure.

ARTICLE 11 - PARTIAL NON-VALIDATION

If one or more stipulations in these General Conditions of Sale are held to be invalid or declared as such in application of a law, regulation or following a definitive decision from a competent court, the other stipulations shall retain their force and scope.

ARTICLE 12 - NON-WAIVER

The fact that one of the parties to these General Conditions of Sale has not demanded the application of any clause whatsoever, permanently or temporarily, cannot in any case be considered as a waiver of this party's rights arising from said clause.

ARTICLE 13 - ENTIRETY OF THE CONTRACT

These General Conditions of Sale, the General Conditions of Use and the order summary sent to the Client form a contractual whole and constitute the entirety of contractual relations concluded between the Parties.

Generally speaking, it is expressly agreed between Vanrycke and the Client that emails between both parties are admissible along with automatic back-up systems used on the Site, notably when it comes to the nature and date of the order.

The Client may access, if necessary, in accordance with common law, the electronic contract concluded between the Client and Vanrycke.

To do this they must contact the Client Services Department by email providing all the information required, notable the order number and their contact details.

ARTICLE 14 - APPLICABLE LAW - DISPUTES

The law applicable to these General Conditions of Sale and related orders is French Law, to the exclusion of the Vienna Convention on Contracts for the International Sale of Goods.

Subject to contrary provisions in the civil procedure code, any dispute that may arise relating to the validity, interpretation or execution of these general conditions of sale and which cannot be settle amicably by the parties to the present, will be subject to the FRENCH courts, notwithstanding the plurality of PARTIES, JUDGEMENTS or expertise.

Version of 25/07/2017

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ DU SITE

1. OBJET DU SITE

LE SITE WWW.VANRYCKE.COM EST UN SITE DE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ACCESSIBLE PAR LE RÉSEAU INTERNET À L’ADRESSE HTTP://WWW.VANRYCKE.COM. LE SITE VANRYCKE PERMET À LA SOCIÉTÉ LYIE SAS, IMMATRICULÉE AU RCS DE PARIS SOUS LE NUMÉRO B 430 269 829, ET DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ 26-28 RUE DANIELLE CASANOVA – 75002 PARIS (CI-APRÈS « VANRYCKE ») DE PROPOSER À LA VENTE LES PRODUITS DISTRIBUÉS PAR VANRYCKE (CI-APRÈS LES « PRODUITS VANRYCKE ») À DES INTERNAUTES NAVIGUANT SUR LE SITE VANRYCKE (CI-APRÈS LES « UTILISATEURS »).

L'UTILISATION DU SITE VANRYCKE ET LES ACHATS DE PRODUITS VANRYCKE (CI-APRÈS DÉSIGNÉS LES « PRODUITS ») SONT SOUMIS AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE (CI-APRÈS LES "CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION").

LORSQUE VOUS UTILISEZ LE SITE, VOUS ÊTES ENGAGÉ PAR CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION QUE VOUS ÊTES TENU DE RESPECTER. L'UTILISATION DU SITE VAUT ÉGALEMENT ACCORD DE LA POLITIQUE DU SITE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ (CI-APRÈS LA "POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ").

VANRYCKE PEUT, À TOUT MOMENT, METTRE À JOUR CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION. EN CONTINUANT À UTILISER LE SITE APRÈS D'ÉVENTUELLES MODIFICATIONS, VOUS VOUS ENGAGEZ À RESPECTER LES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION ET À RECONNAÎTRE LA POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ. VOUS POUVEZ PRENDRE CONNAISSANCE À TOUT MOMENT DE LA VERSION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION EN VIGUEUR EN CLIQUANT SUR LE LIEN "CGU".

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 DROIT D’AUTEUR

LE SITE VANRYCKE EST LA PROPRIÉTÉ PLEINE ET ENTIÈRE DE VANRYCKE. CETTE DERNIÈRE EST TITULAIRE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE NÉCESSAIRES POUR LES METTRE EN LIGNE.

TANT LA STRUCTURE GÉNÉRALE DU SITE (CHARTE GRAPHIQUE) QUE SON CONTENU (TEXTES, GRAPHIQUES, IMAGES), Y COMPRIS LES LOGICIELS, BASES DE DONNÉES ET NEWSLETTERS (CI-APRÈS LE « CONTENU ») SONT LA PROPRIÉTÉ DE VANRYCKE OU DE TIERS AUTORISÉS À LES UTILISER, ET SONT PROTÉGÉS AU TITRE DU DROIT D’AUTEUR. VANRYCKE NE CONCÈDE AUCUNE LICENCE, NI AUCUN DROIT AUTRE QUE CELUI DE CONSULTER LE SITE. LA REPRODUCTION DE TOUT OU PARTIE DU SITE ET DE SON CONTENU EST SEULEMENT AUTORISÉE AUX FINS EXCLUSIVES D’INFORMATION POUR UN USAGE PERSONNEL ET PRIVÉ.

DÈS LORS, CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, TOUTE REPRÉSENTATION, REPRODUCTION, MODIFICATION, DÉNATURATION ET/OU DU CONTENU, PAR QUELQUE PROCÉDÉ QUE CE SOIT ET SUR QUELQUE SUPPORT QUE CE SOIT, SANS L’AUTORISATION EXPRESSE ET PRÉALABLE DE VANRYCKE, EST PROHIBÉE ET CONSTITUE À CET EFFET DES ACTES DE CONTREFAÇON DE DROIT D’AUTEUR.

DE MÊME, TOUTE EXPLOITATION NON AUTORISÉE DU SITE ET/OU DE SON CONTENU ENGAGE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE ET CIVILE DE L’UTILISATEUR SUR LE FONDEMENT DE LA CONTREFAÇON DE DROIT D’AUTEUR.

2.2 SIGNES DISTINCTIFS

LA MARQUE, LOGO, DÉNOMINATION SOCIALE, SIGLE, ET LE NOM DE DOMAINE DE VANRYCKE MENTIONNÉS DANS LE SITE CONSTITUENT DES SIGNES DISTINCTIFS INSUSCEPTIBLES D’UTILISATION SANS L’AUTORISATION EXPRESSE ET PRÉALABLE DE LEUR TITULAIRE.
TOUTE REPRÉSENTATION ET/OU REPRODUCTION ET/OU EXPLOITATION PARTIELLE OU TOTALE DE CES SIGNES DISTINCTIFS EST DONC PROHIBÉE ET CONSTITUTIF DE CONTREFAÇON DE MARQUE, EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU CODE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

2.3 LIENS HYPERTEXTES

LES LIENS HYPERTEXTES MIS EN ŒUVRE AU SEIN DU SITE EN DIRECTION D’AUTRES SITES, ET D’UNE MANIÈRE GÉNÉRALE VERS TOUTES RESSOURCES EXISTANTES SUR INTERNET, NE SAURAIENT ENGAGER LA RESPONSABILITÉ DE VANRYCKE.

TOUTE CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE, TOUT FRAMING DU SITE, ET PLUS GÉNÉRALEMENT TOUTE UTILISATION DU CONTENU, EST SOUMISE À L'AUTORISATION PRÉALABLE ET EXPRESSE DE VANRYCKE QUI POURRA ÊTRE RÉVOQUÉE À TOUT MOMENT À LA SEULE DISCRÉTION DE CELLE-CI. VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT DE DEMANDER LA SUPPRESSION DE TOUT LIEN VERS LES SITES QUI N'AURAIENT PAS ÉTÉ, OU NE SERAIENT PLUS, AUTORISÉS ET DE DEMANDER DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS EN RÉPARATION DU PRÉJUDICE SUBI DE CE FAIT.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE SECURITE DES SITES

LE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE EST UNE QUESTION ESSENTIELLE POUR VANRYCKE. CETTE POLITIQUE RELATIVE AU RESPECT DE LA VIE PRIVÉE VOUS INFORME DES CONDITIONS DANS LESQUELLES VOS INFORMATIONS PERSONNELLES SONT TRAITÉES ET UTILISÉES.

LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ DU SITE RÉGIT L'UTILISATION DES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE VOUS ACCEPTEZ DE COMMUNIQUER À VANRYCKE SUR LE SITE. VANRYCKE PEUT MODIFIER SA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ À TOUT MOMENT.

SI VOUS DÉCIDEZ D'UTILISER LE SITE, VOUS ACCEPTEZ QUE VANRYCKE COLLECTE, UTILISE ET DIVULGUE DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, Y COMPRIS DES INFORMATIONS PERSONNELLES ET FINANCIÈRES, DANS LES CONDITIONS DÉFINIES CI-APRÈS.

3.1 INFORMATIONS COLLECTÉES

VOUS POUVEZ UTILISER LE SITE SANS FOURNIR D'INFORMATIONS D'ORDRE PERSONNEL À VANRYCKE. IL VOUS SERA TOUTEFOIS NÉCESSAIRE DE FOURNIR CERTAINES INFORMATIONS, DONT NOTAMMENT :

- VOS NOM, ADRESSE, NUMÉRO DE TÉLÉPHONE ET ADRESSE ÉLECTRONIQUE SI VOUS SOUHAITEZ RECEVOIR DES INFORMATIONS DE VANRYCKE.
- CERTAINES INFORMATIONS FINANCIÈRES (COMME LE NUMÉRO DE VOTRE CARTE BANCAIRE OU DE VOTRE CARTE DE CRÉDIT) SI VOUS DÉCIDEZ D'ACHETER DES PRODUITS PROPOSÉS SUR LE SITE, POUR LE PAIEMENT DES PRODUITS COMMANDÉS ET LE TRAITEMENT DE VOTRE COMMANDE.

LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL, QUE VANRYCKE COLLECTE, SONT COLLECTÉES, TRAITÉES, ENREGISTRÉES ET STOCKÉES EN CONFORMITÉ AVEC LES DISPOSITIONS LÉGALES EN VIGUEUR EN FRANCE. LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES EST DE 10 ANS. CONCERNANT LES DONNÉES BANCAIRES, VANRYCKE N’A JAMAIS ACCÈS AUX INFORMATIONS CONFIDENTIELLES RELATIVES AU MOYEN DE PAIEMENT DU CLIENT.
SEULE LES DEUX SOLUTIONS DE PAIEMENT STRIPE ET PAYPAL CHOISIES PAR VANRYCKE POUR LA RÉALISATION DE CETTE TRANSACTION FINANCIÈRE DEMEURE EN POSSESSION DES INFORMATIONS CONFIDENTIELLES. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT ENVOYER À TOUT MOMENT UN COURRIER ÉLECTRONIQUE DEMANDANT À VANRYCKE DE SUPPRIMER LES INFORMATIONS PERSONNELLES VOUS CONCERNANT DÈS QUE VOTRE COMMANDE AURA ÉTÉ TRAITÉE ET LIVRÉE. VANRYCKE PEUT COLLECTER DES INFORMATIONS NON PERSONNELLES SUR VOUS, MÊME SI VOUS N'ACHETEZ AUCUN PRODUIT SUR LE SITE (VOIR "COOKIES").

3.2 NEWSLETTER

VANRYCKE VOUS DONNE AUSSI LA POSSIBILITÉ DE RECEVOIR DES INFORMATIONS SUSCEPTIBLES DE VOUS INTÉRESSER, DONT NOTAMMENT DES INFORMATIONS CONCERNANT LA MARQUE ET LES PRODUITS EN VOUS INSCRIVANT À LA NEWSLETTER. SI VOUS NE DÉSIREZ PLUS RECEVOIR CES INFORMATIONS, VOUS POUVEZ CHOISIR À TOUT MOMENT DE CLIQUER SUR «ME DÉSINSCRIRE» SUR LA NEWSLETTER.

3.3 UTILISATION DES INFORMATIONS COLLECTÉES

VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER LES INFORMATIONS QUE VOUS FOURNISSEZ SUR LE SITE NOTAMMENT AU TRANSPORTEUR EN CHARGE DE LIVRER VOTRE COMMANDE. AINSI, POUR VÉRIFIER LES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, AUTHENTIFIER LES PAIEMENTS ET TRAITER LES COMMANDES, VANRYCKE PEUT COMMUNIQUER À DES TIERS CHARGÉS DE PRESTATIONS DE QUALITÉ DE SIGNATURE, DE PAIEMENT OU AUTRES, CERTAINES INFORMATIONS FINANCIÈRES ET AUTRES QUE VOUS AVEZ FOURNIES.

VANRYCKE NE CONTRÔLANT PAS LES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITÉ OU LES PRATIQUES DES TIERS AUXQUELS ILS TRANSMETTENT DES INFORMATIONS SUR LES UTILISATEURS DU SITE, LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ NE COUVRE PAS L'UTILISATION OU LA DIVULGATION DE CES INFORMATIONS PAR CES TIERS.

3.4 COOKIES

VANRYCKE SE RÉSERVE LE DROIT D'UTILISER DES COOKIES, OU SYSTÈMES SIMILAIRES, POUR FACILITER LA NAVIGATION SUR LE SITE ET PERSONNALISER LES INFORMATIONS QUI Y APPARAISSENT. VANRYCKE SE RÉSERVE ÉGALEMENT LE DROIT D'UTILISER DES COOKIES ET DES SYSTÈMES SIMILAIRES POUR COLLECTER DES INFORMATIONS SUR LES UTILISATEURS DU SITE, COMME L'ADRESSE IP, LE TYPE DE NAVIGATEUR INTERNET ET LE SYSTÈME D'EXPLOITATION UTILISÉS ET/OU LES PAGES DU SITE INTERNET VISITÉES PAR LES UTILISATEURS, À DES FINS STATISTIQUES OU DE SÉCURITÉ. VANRYCKE PEUT COLLECTER CES INFORMATIONS AFIN DE CONTRÔLER L'UTILISATION DU SITE ET EN AMÉLIORER CERTAINS ASPECTS.

LA PLUPART DES NAVIGATEURS ACCEPTENT AUTOMATIQUEMENT LES COOKIES, MAIS ILS PEUVENT AUSSI ÊTRE CONFIGURÉS POUR NE PAS LES ACCEPTER OU POUR INDIQUER LES ENVOIS DE COOKIES. NOUS VOUS RECOMMANDONS DE NE PAS DÉSACTIVER CETTE FONCTION, CAR CELA VOUS EMPÊCHERAIT DE PASSER LIBREMENT DE PAGE EN PAGE ET DE BÉNÉFICIER DE TOUTES LES SPÉCIFICITÉS DU SITES.

POUR PLUS D'INFORMATION SUR LES COOKIES ET LEUR UTILISATION, VOUS POUVEZ CONSULTER LE DOSSIER DE LA COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS À L'ADRESSE SUIVANTE : HTTP://WWW.CNIL.FR.

3.5 SÉCURITÉ

TOUTES LES INFORMATIONS FINANCIÈRES QUE VOUS FOURNISSEZ SUR LE SITE SONT STOCKÉES SUR LES SITES SECURISES DE STRIPE ET PAYPAL. LES TRANSACTIONS CONCLUES SUR LE SITE SONT PROTÉGÉES PAR UN PROCÉDÉ DE CRYPTAGE. VEUILLEZ ÊTRE CONSCIENT, TOUTEFOIS, QU'AUCUNE TRANSMISSION DE DONNÉES SUR INTERNET N'EST SÉCURISÉE À 100 % ET QUE TOUTES LES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES EN LIGNE PEUVENT ÊTRE POTENTIELLEMENT INTERCEPTÉES ET UTILISÉES PAR D'AUTRES PERSONNES QUE LE DESTINATAIRE SOUHAITÉ.

3.6 MODIFICATIONS ET MISES À JOUR DE LE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ

EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ LA COLLECTE, L'UTILISATION ET LA DIVULGATION DE VOS INFORMATIONS DE LA MANIÈRE DÉCRITE DANS CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ. EN CAS DE MODIFICATION OU DE MISE À JOUR, LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ RÉVISÉE SERA MISE EN LIGNE SUR LE SITE, AVEC MENTION DE LA DERNIÈRE DATE DE MISE À JOUR.

3.7 MODIFICATIONS ET ACCÈS À VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

TOUTE DONNÉE À CARACTÈRE PERSONNEL EST SOUMISE AUX DISPOSITIONS DE LA LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978, MODIFIÉE. A CE TITRE, VOUS DISPOSEZ D'UN DROIT D'ACCÉDER ET DE FAIRE RECTIFIER OU SUPPRIMER DES DONNÉES VOUS CONCERNANT TRAITÉES PAR VANRYCKE. S'IL Y A LIEU, VOUS DEVEZ FOURNIR À VANRYCKE LES MISES À JOUR OU CHANGEMENTS DES INFORMATIONS VOUS CONCERNANT, Y COMPRIS NOTAMMENT CELLES RELATIVES À VOTRE ADRESSE POSTALE ET/OU ÉLECTRONIQUE AFIN DE NOUS PERMETTRE D'EXPÉDIER VOS COMMANDES À LA BONNE ADRESSE ET DE VOUS CONTACTER AU SUJET DE CELLE-CI EN CAS DE NÉCESSITÉ.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITE

VANRYCKE NE POURRA, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENU RESPONSABLE VIS-À-VIS DE VOUS OU D'UN TIERS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, INCIDENT, SPÉCIAL OU ACCESSOIRE - CE QUI INCLUT, SANS QUE CELA SOIT EXHAUSTIF, TOUTE PERTE DE BÉNÉFICE OU AUTRE PERTE INDIRECTE, RÉSULTANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE OU DE VOTRE INCAPACITÉ À L’ UTILISER, MÊME SI VANRYCKE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES.

5. ABSENCE DE GARANTIE

VANRYCKE NE PEUT GARANTIR QUE LE SITE EST EXEMPT DE VIRUS, PROGRAMMES D'ÉCRASEMENT DES DONNÉES OU AUTRE MATÉRIEL DE DESTRUCTION ET QUE LES INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE SONT EXACTES, COMPLÈTES OU À JOUR.

LE SITE PEUT CONTENIR DES IMPRÉCISIONS TECHNIQUES OU D'AUTRES DÉFAUTS, VANRYCKE NE GARANTIT PAS LA CORRECTION DE CES DÉFAUTS. LE SITE ET SON CONTENU EST PRÉSENTÉ "EN L'ÉTAT" ET "EN FONCTION DES DISPONIBILITÉS". VANRYCKE EXCLUE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE TOUTE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET NOTAMMENT, SANS QUE CETTE LISTE SOIT LIMITATIVE, TOUTES GARANTIES IMPLICITES DE CONFORMITÉ OU D'APPROPRIATION DU SITE OU DE SON CONTENU À UN USAGE HABITUEL OU À UN USAGE SPÉCIFIQUE, DE LEUR QUALITÉ OU DE L'ABSENCE DE CONTRAVENTION DE CELUI-CI À UNE DISPOSITION QUELCONQUE.

6. DROIT APPLICABLE – LITIGES

LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION SONT RÉGIES ET INTERPRÉTÉES CONFORMÉMENT AU DROIT FRANÇAIS SANS TENIR COMPTE DES PRINCIPES DE CONFLITS DE LOIS. CES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION SONT ÉCRITES EN FRANÇAIS.

EN CAS DE LITIGE, LES TRIBUNAUX FRANÇAIS ONT COMPÉTENCE EXCLUSIVE ET VOUS RECONNAISSEZ ACCEPTER LEUR COMPÉTENCE EXCLUSIVE.

The Site's General Conditions Of Use And Confidentiality And Security Policy

1. PURPOSE OF THE SITE

The site www.vanrycke.com is an e-commerce site accessible via the Internet at the following address: http://www.vanrycke.com. The Vanrycke Site allows Lyie SAS, registered with the Paris Trade Registry under number B 430 269 829 with its head office at 26-28 rue Danielle Casanova - 75002 Paris (hereinafter "Vanrycke") to offer products distributed by Vanrycke (hereinafter the "Vanrycke products") for sale to Internet users browsing the Vanrycke site (hereinafter the "Users").

Use of the Vanrycke Site (hereinafter the "Site") and the purchase of Vanrycke Products (hereinafter the "Products") are subject to these general terms and conditions of the Site (hereinafter the "General Conditions of Use").

When you use the Site, you are bound bty these General Conditions of Use which you are required to respect. Use of the Site also implies acceptance of the Site's security and confidentiality policy (hereinafter the "Security and Confidentiality Policy").

Vanrycke may update these General Conditions of Use at any time. By continuing to use the Site after changes to said conditions have been made, you agree to respect the General Conditions of Use and to comply with the Security and Confidentiality Policy, You can read the current version of the General Conditions of Use by clicking on the "CGU" link.

2. INTELLECTUAL PROPERTY

2.1 Copyright

The Vanrycke Site is fully owned by Vanrycke. The latter holds the intellectual property rights required to put the site online.

While the Site's general structure (graphic guidelines) as well as its context (text, graphics, images), including software, databases and newsletters (hereinafter the "Content") are the property of Vanrycke or third parties authorised to use them and are protected by copyright. Vanrycke grants no licences or other rights other than the right to consult the Site. The reproduction of all or part of the Site and its contents is only permitted for the exclusive purposes of information for personal and private use.

Consequently, in accordance with the provisions of the Intellectual Property Code, any representation, modification, alteration of the Content, by any method and on any media whatsoever, without the express prior authorisation from Vanrycke, is prohibited and constitutes breach of copyright.

Similarly, any unauthorised use of the Site and/or its Content engages the User's criminal and civil liability on the basis of the breach of copyright.

2.2 Distinctive signs

The brand, logo, company name, symbol and Vanrycke domain name mentionned on the site constitute distinctive signs which may not be used without express prior permission from their holder. Thus any partial or total representation and/or reproduction and/or use of these distinctive signs is prohibited and constitutes trademark infringement, in application of the provisions of the Intellectual Property Code.

2.3 Hypertext links

The hypertext links provided in the Site to other sites, and generally to any resources existing on the Internet, shall not engage Vanrycke's responsibility.

Any creation of links to the Site, any framing of the Site and, more generally, any use of the Content, is subject to prior express authorisation from Vanrycke which may be revoked at any time at the sole dfiscretion of the latter. Vanrycke reserves the right to request the removal of any link to the Site which have not been, or will no longer be, authorised and to request compensation for the damage suffered due to this.

3. CONFIDENTIALITY AND SECURITY POLICY OF THE SITES

Respect for privacy is key for Vanrycke. This Policy relating to respect for privacy informs you of the conditions in which your personal information is processed and used.

The Site's Confidentiality and Security Policy governs the use of personal information that you agree to communicate to Vanrycke on the Site. Vanrycke may modify its Confidentiality and Security Policy at any time.

If you decide to use the Site, you agree that Vanrycke collects, uses and discloses information about yourself including personal and financial information in the conditions defined hereinafter.

3.1 Information collected

You may use the Site without providing Vanrycke with any personal information. However, it will be nrecessary for you to provide some information, including:
- your name, address, phone number and email address if you wish to receive information from Vanrycke.
- certain financial information (such as your bank card or credit card number) if you decide to buy Products offered on the Site, for the payment of Products ordered and the processing of your order.

The personal data that Varycke collects is collected, processed, saved and stored in accordance with the legal provisions in force in France. Your personal information is kept for 10 years. In terms of banking details, Vanrycke never has access to confidential information relating to the Client's payment method.

Only STRIPE and PAYPAL process this financial transaction and remains in posession of confidential information. You can also send an email at any time requesting that Vanrycke deletes the personal information about you as soon as your order has been processed and delivered. Vanrycke may collect non-personal information on you even if you do not buy any Product on the Site (see "Cookies").

3.2 Newsletter

Vanrycke also gives you the option of receiving information that may interest you, including information on the brand and products, by subscribing to the newsletter. If you wish to stop receiving this information, you can click on "Unsubscribe" in the newsletter at any time.

3.3 Use of the information collected

Vanrycke may communicate the information you provide on the Site notably to the carrier responsible for delivering your order. Thus, in order to verify information about you, authenticate payments and process orders, Vanrycke may communicate certain financial and other information provided by you to third parties responsible for the provision or credit quality, payment or others.

As Vanrycke does not control the confidentiality policies or parctices of third parties to whom it communicates information on the Site's Users, this Confidentiality and Security Policy does not cover the use or disclosure of this information by these third parties.

3.4 Cookies

Vanrycke reserves the right to use cookies or similar systems to facilitate the Site's navigation and personalise the information which appears there. Vanrycke also reserves the right to use cookies and similar systems to collect information on the Site's Users, such as IP address, Internet browser type and the operating system used and/or the website's pages visited by the Users, for statistical and security purposes. Vanrycke may collect this information in order to control the Site's use and to improve certain aspects thereof.

Most browsers automatically accept cookies but they can also be configured nolt to accept them or to indicate the sending of cookies. We do not recommend disabling this function as this will prevent you from moving freely from page to page and from benefitting from all of the Site's features.

For for information on cookies and their use, you can consult the dossier from the French Dataprotection Authority at the following address: http://www.cnil.fr.

3.5 Security

All financial information you provide on the Site is stored on the secure sites STRIPE and PAYPAL. Transactions concluded on the Site are protected by an encryption process. However, please be aware that no data transmission over the Internet is 100% secure and that all infiormation communicated online may potentially be intercepted and used by people other than the intended recipient.

3.6 Modifications and updates made to the Confidentiality and security policy

By using the Site, you accept the collection, use and disclosure of your information described in this Confidentiality and Security Policy. In case of modifications or updates, the revised Confidentiality and Security Policy will be put online on the Site with mention of the date of the last update.

3.7 Modifications and access to your personal information

Any personal data is subject to the provisions of modified law n° 78-17 of 6th January. Therefore, you have the right to access, rectify or delete data about yourself processed by Vanrycke. If necessary, you should inform Vanrycke of any updates or chnages to your information, including details relating to your postal address and/or email address so we can send your orders to the correct address and contact you about the latter if need be.

4. LIMITATION OF LIABILITY

Vanrycke cannot, in any case, be held liable to you or a third party for any indirect, accidental, special or accessory damage - which includes, without this being exhaustive, any loss of earnings or other indirect loss resulting from your use of the Site or your inability to use it, even if Vanrycke has been informed of the possibility of this damage.

5. ABSENCE OF GUARANTEE

Vanrycke cannot guarantee that the Site is free from viruses, data deletion programmes or other destruction material and that the information contained on the Site is accurate, complete or up to date.

The Site may contain technical inaccuracies or other errors; Vanrycke cannot guarantee the correction of these errors. The Site and its Content is presented "as is" and "according to availabilities". Vanrycke expressly excludes any guarantees any guarantee of any nature, express or explicit, and notably, without this list being exhaustive, any implicit guarantees of the compliance or appropriation of the Site or its Content for a standard or specific use, their quality or the lack of infringement of any provision thereof.

6. APPLICABLE LAW – DISPUTES

These General Conditions of Use are governed and interpreted in accordance with French law without regard to pronciples of conflicts of laws.
These General Conditions of Use are written in French.
In case of dispute, the French courts have exclusive jurisdiction and you agree to accept their exclusive jurisdiction.

Livraison et retour

LIVRAISON

Les frais de port sont offerts pour toute commande supérieure ou égale à 390 €

Vanrycke livre dans les pays cités ci-dessous et passe par le transporteur UPS.

Deux types de livraison pour la plupart des produits sont proposées, Standard et Express. Pour connaître les tarifs en fonction de votre zone géographique et le délai de livraison, merci de vous reporter au tableau ci-dessous.

TARIF TRANSPORT UPS

	STANDARD		EXPRESS SAVER
PAYS	TARIF	DÉLAI DE LIVRAISON (EN JOURS OUVRABLES)	TARIF	DÉLAI DE LIVRAISON (EN JOURS OUVRABLES)
ALLEMAGNE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ANGLETERRE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
AUTRICHE	14,90 EUR	2 à 4	35 EUR	1
BELGIQUE	14,90 EUR	1 à 2	35 EUR	1
BULGARIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
CHYPRE*			65 EUR	2
CROATIE	30 EUR	3 à 5	60 EUR	1
DANEMARK	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ECOSSE	14,90 EUR	2 à 4	35 EUR	1
EIRE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ESPAGNE	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ESTONIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
FINLANDE	20 EUR	4 à 6	55 EUR	1
FRANCE (CORSE)*			50 EUR	3
FRANCE MÉTROPOLITAINE	9,90 EUR	2 à 3	20 EUR	1
GRÈCE*			35 EUR	1
HONGRIE	30 EUR	3 à 4	60 EUR	1
IRLANDE DU NORD	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
ITALIE	14,90 EUR	2 à 5	35 EUR	1
LETTONIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
LITUANIE	35 EUR	5 à 6	65 EUR	1
LUXEMBOURG	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
MALTE*			65 EUR	1
PAYS DE GALLES	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
PAYS-BAS	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
POLOGNE	30 EUR	2 à 3	60 EUR	1
PORTUGAL	14,90 EUR	2 à 3	35 EUR	1
RÉPUBLIQUE TCHÈQUE	30 EUR	2 à 3	60 EUR	1
ROUMANIE	35 EUR	4 à 5	65 EUR	1
SLOVAQUIE	30 EUR	4 à 5	60 EUR	1
SLOVÉNIE	20 EUR	2 à 3	60 EUR	1
SUÈDE	20 EUR	3 à 6	55 EUR	1

* Tarif standard non existant

Vous pouvez suivre l'évolution de la livraison via un lien hypertexte permettant d’accéder à une page Internet communiquée dans le courrier électonique de la confirmation de l’expédition de la commande.

RETOUR

Procéder à un retour est facile. Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception de votre commande pour en faire la demande. Les bijoux doivent être impérativement renvoyés en parfait état et dans leur emballage d’origine.

Allez dans la rubrique MON COMPTE, puis RETOUR .Sélectionnez la référence de la commande contenant le ou les articles que vous souhaitez retourner.
Indiquez la raison pour laquelle vous souhaitez retourner votre ou vos articles.
Vous recevrez ensuite par mail une confirmation de retour comportant un bordereau de retour UPS pré-imprimé et prépayé. Collez le bordereau UPS sur votre colis. Votre colis sera assuré en cas de perte ou de vol pendant l’expédition à notre atelier.
Contactez UPS pour demander l’enlèvement de votre colis sur ups.com

REMBOURSEMENT

Votre retour sera accepté dans un délai de 3 jours ouvrés à partir de la date de livraison du colis dans nos locaux.
Vanrycke s'engage à effectuer le remboursement dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception du bijou. Le remboursement se fera sur le compte bancaire débité lors de la commande.
Les bijoux retournés endommagés seront renvoyés au client.

DELIVERY AND RETURN

DELIVERY

Vanrycke offers shipping charges for any orders equal or up to 500€

Vanrycke delivers to the countries mentioned above and uses UPS as its carrier.

Two delivery options are offered: Standard and Express Saver. To find out about the charges according to your geographical zone and the shipping time, please refer to the table below.

RATE UPS SHIPPING

	STANDARD		EXPRESS SAVER
COUNTRY	RATE	DELIVERY TIME (IN WORKING DAYS)	RATE	DELIVERY TIME (IN WORKING DAYS)
GERMANY	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ENGLAND	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
AUSTRIA	20 EUR	2 to 4	35 EUR	1
BELGIUM	20 EUR	1 to 2	35 EUR	1
BULGARIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
CYPRUS*			65 EUR	2
CROATIA	30 EUR	3 to 5	60 EUR	1
DANEMARK	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
SCOTLAND	20 EUR	2 to 4	35 EUR	1
EIRE	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
SPAIN	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ESTONIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
FINLAND	20 EUR	4 to 6	55 EUR	1
FRANCE (CORSE)*			50 EUR	3
FRANCE METROPOLITAN	15 EUR	2 to 3	20 EUR	1
GREECE*			35 EUR	1
HUNGARY	30 EUR	3 to 4	60 EUR	1
NORTHERN IRELAND	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
ITALIA	20 EUR	2 to 5	35 EUR	1
LATVIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
LITHUANIA	35 EUR	5 to 6	65 EUR	1
LUXEMBOURG	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
MALTA*			65 EUR	1
WALES	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
NETHERLANDS	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
POLAND	30 EUR	2 to 3	60 EUR	1
PORTUGAL	20 EUR	2 to 3	35 EUR	1
CZECH REPUBLIC	30 EUR	2 to 3	60 EUR	1
ROMANIA	35 EUR	4 to 5	65 EUR	1
SLOVAKIA	30 EUR	4 to 5	60 EUR	1
SLOVENIA	20 EUR	2 to 3	60 EUR	1
SWEDEN	20 EUR	3 to 6	55 EUR	1

* Standard charge non-existent

You can also track your order's delivery progress via an hypertext link providing access to a website which will be communicated in the email confirming shipping of your order.

RETURNS

It is easy to request a return. You have 14 days from the date on which you receive your order to request a return. The jewellery must be returned in perfect condition and in its original packaging.

Go to MY ACCOUNT then RETURN. Select the order reference relating to the item(s) you wish to return.
Indicate the reason why you wish to return your item(s).
You will then receive an email confirmation of the return comprising a pre-printed and prepaid UPS return slip. Stick the UPS slip to your package. Your package will be insured in case of loss or theft during shipping to our workshop.
• Contact UPS to request the collection of your package on ups.com

REFUNDS

Your return will be accepted within 3 business days of the package being delivered to our offices. Vanrycke agrees to process the refund within no more than thirty (30) days from receipt of the jewellery. The amount will be refunded to the bank account debited when the order was placed. Any jewellery returned damaged will be sent back to the client.

VANRYCKE	50	52	54	56
FR	50	52	54	56
UK	J	K	M	O
GER	15.8	16.0	17.0	17.8
CH	10	12	14	16.5
US	5	5.5	6.5	7.5
JP	9	10	13	15

VANRYCKE	44	45	46
FR	44	45	46
UK	F	G	H
GER	14	14.5	15
CH	4	5	6.5
US	3	3.5	4
JP	4	5	7

Mademoiselle Else

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

ARTICLE 1. OBJET - ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

ARTICLE 2. PRODUITS

ARTICLE 3 - PROCESSUS DE COMMANDE ET DE PAIEMENT DE PRODUITS

ARTICLE 4 - LIVRAISON & RÉCEPTION DE LA COMMANDE

ARTICLE 5 - DROIT DE RÉTRACTATION DU CLIENT

ARTICLE 6 - PRODUIT(S) NON-CONFORME(S)

ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ VANRYCKE

ARTICLE 8 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

ARTICLE 9 - INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

ARTICLE 11 - NON VALIDATION PARTIELLE

ARTICLE 12 - NON RENONCIATION

ARTICLE 13 - INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

ARTICLE 14 - DROIT APPLICABLE - LITIGES

General Conditions Of Sale

ARTICLE 1. PURPOSE - ACCEPTANCE OF THE GENERAL CONDITIONS OF SALE

ARTICLE 2. PRODUCTS

ARTICLE 3 - PRODUCT ORDERING AND PAYMENT PROCESS

ARTICLE 4 - DELIVERY AND RECEIPT OF THE ORDER

RATE UPS SHIPPING

ARTICLE 5 - THE CLIENT'S RIGHT OF WITHDRAWAL

ARTICLE 6 - NON-COMPLIANT PRODUCT(S)

ARTICLE 7 - VANRYCKE'S RESPONSIBILITY

ARTICLE 8 - INTELLECTUAL PROPERTY

ARTICLE 9 - DATAPROTECTION

ARTICLE 10 - FORCE MAJEURE

ARTICLE 11 - PARTIAL NON-VALIDATION

ARTICLE 12 - NON-WAIVER

ARTICLE 14 - APPLICABLE LAW - DISPUTES

EDITEUR DU SITE

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

C.N.I.L

SITE EDITOR

PUBLISHED

WEBSITE HOST

C.N.I.L